Infolettre du BAPE | Novembre 2023

 

Vues sur le BAPE

LA PÉRIODE D’INFORMATION PUBLIQUE

De bonnes raisons de s’y intéresser

Vous entendez dire qu’une période d’information publique est en cours concernant un projet qui pourrait se réaliser près de chez vous. Vous vous demandez en quoi ça vous concerne. Eh bien! Pendant ces 30 jours, c’est le moment de vous informer, de poser des questions et de vous prévaloir de votre droit de demander un examen public du projet par le BAPE.

Dans le texte que nous vous proposons, la doyenne de notre équipe de conseillères et conseillers en communication, Karine Lavoie, répond à plusieurs questions que vous pourriez avoir à ce sujet. Il suffit d’y puiser les informations qui vous intéressent. Et comme le contenu se prêtait bien à l’exercice, nous en avons profité pour vous concocter un jeu-questionnaire sur cette thématique. Bonne exploration des périodes d’information publiques!

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Le BAPE en un mot

Comme vous avez pu le constater en visionnant la vidéo ci-dessus, l’anniversaire du BAPE approche à grands pas. À cette occasion, nous aimerions savoir quel mot décrit le mieux notre organisation, selon vous. Pour ce faire, nous vous invitons à répondre à un très court sondage avant le 8 décembre. Si vous n’arrivez pas à vous décider, vous pouvez aussi retenir deux ou trois mots de votre choix. Nous vous ferons part des résultats dans la prochaine édition de L’heure juste.

Répondre au sondage

 

P.S. Pour voir les autres capsules de la série Le saviez-vous?, suivez-nous sur Facebook.

Quoi de neuf

ACTIVITÉS ET INITIATIVES

Alain R. Roy lors de son allocution au congrès de l’AQÉI

Discussions autour de l’évaluation d’impacts

Le président du BAPE, Alain R. Roy, a participé au congrès de l’Association québécoise pour l’évaluation d’impacts (AQÉI), le 26 octobre dernier, à Drummondville. L’événement portait sur les grands projets à l’heure de la transition énergétique. Il y a notamment été question de la production d’énergie verte, de l’exploitation des ressources minières, du développement de l’industrie et de la filière batterie ainsi que des approches innovantes en matière d’évaluation environnementale, dont l’évaluation environnementale stratégique. M. Roy a profité de l’occasion pour rappeler la contribution du BAPE au développement durable et à la démocratie participative à l’aube du 45e anniversaire de l’institution. Rappelons que l’AQÉI est un organisme à but non lucratif, regroupant les personnes qui s’intéressent à l’évaluation d’impacts et à la participation publique ainsi qu’à l’utilisation de ces outils dans le processus de planification et de prise de décision.

 


 

Couverture du Plan d’action de développement durable 2023-28 du BAPE

Des gestes concrets pour le développement durable

Selon vous, quel est le pourcentage de matières résiduelles valorisées par le BAPE? Eh bien, en avril 2022, c'était 97,3 % ! Vous serez peut-être aussi étonnés d’apprendre que 100 % des commissions d’enquête du BAPE utilisent la grille de prise en compte des 16 principes de développement durable dans leur analyse et que 100 % de son personnel est formé annuellement sur les différents aspects du développement durable et sur son intégration au sein de l’organisation. Ces informations se trouvent dans le Plan d’action de développement durable 2023-2028 qui a été rendu public le 31 octobre dernier. Au cours des prochaines années, le BAPE souhaite notamment augmenter la proportion de femmes qui participent à ses travaux, évaluer la durabilité de tous ses projets structurants et augmenter le nombre d'étudiantes et étudiants joints par ses trousses pédagogiques, pour ne nommer que quelques-unes des actions qui figurent à ce nouveau plan. Pour en connaître tous les détails, rendez-vous dans notre site Web. Vous pourriez y consulter le plan, mais aussi explorer cette section consacrée à la prise en compte du développement durable au BAPE.

Bandeau de la campagne Entraide

Un mois sous le signe de l’entraide

Vous l’aurez deviné à la vue du bandeau qui illustre cette brève, le BAPE s’est investi, encore cette année, dans une cause qui lui tient à cœur: la campagne nationale Entraide.

Un comité créé pour l’occasion et divers collaborateurs ont organisé plusieurs activités originales pour stimuler les dons, et ce, sur une période d’environ un mois. À titre d’exemple, le personnel du BAPE a pu participer à un atelier de yoga, à plusieurs pauses gourmandes, à un jeu-questionnaire, à un encan écoresponsable et à un défi de montée d’escaliers.

Au total, un montant de 8 280,25 $ a été amassé, ce qui dépasse l’objectif de départ fixé à 7 500 $. Une bonne récolte pour une petite équipe de 45 personnes!

Le BAPE est très fier d’avoir contribué, une fois de plus, à venir en aide à des personnes en situation de vulnérabilité.

 

 


 

Groupe de visiteurs envoyés par Québec International

De la belle visite

Le 2 novembre dernier, nous avons accueilli des étudiantes et des étudiants étrangers issus de différents programmes de maîtrise, majoritairement de l’Université Laval. Cette activité s’inscrivait dans le cadre du programme Immersion Pro de Québec International, qui permet à des entreprises et à des organismes de la grande région de Québec de faire découvrir les emplois qu’ils offrent. Nous avons convié nos invités à une visite de nos locaux, en plus de leur présenter le BAPE. Plusieurs membres du personnel leur ont parlé de leur parcours et de leurs tâches. Ils ont aussi répondu à leurs interrogations. Au cours de la rencontre, il a été question de la mission de l’organisation, des périodes d’information publiques et des dossiers confiés par le ministre responsable de l’Environnement, notamment. Les postes d’analystes, tout particulièrement, ont suscité beaucoup d’intérêt. Nous souhaitons à nos visiteuses et visiteurs la meilleure des chances dans leur future carrière!

 


 

Nous avons collaboré avec l’OCDE

Cet automne, nous avons été approchés par l’équipe de la Direction des communications de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Elle souhaitait comprendre comment le BAPE communique l’information liée aux projets susceptibles de s’implanter au Québec.

Pourquoi?
La Commission nationale du débat public (CNDP) française a demandé à l’OCDE de réaliser une étude pour elle.

Qu’est-ce que la CNDP?
Il s’agit de l’autorité administrative indépendante qui garantit le droit à l’information et à la participation du public sur les grands projets, programmes ou plans ayant un impact sur l’environnement.

Sur quoi porte l’étude?
Elle vise à analyser le débat « ImPACtons! » afin d’identifier les bonnes pratiques de communication qui encouragent la participation citoyenne pour des politiques publiques et une société plus inclusives.

De quel débat parle-t-on?
Il s’agit d’un débat sur la politique agricole commune (PAC). L’expression ImPACtons renvoie à l’idée que participer et s’impliquer ensemble dans un débat est un exercice démocratique qui devrait influencer les décisions publiques qui, elles-mêmes, devraient avoir un impact sur nos cadres de vie et sur l’environnement.

Quelle forme a pris la collaboration avec le BAPE?
Une rencontre en visioconférence a eu lieu le 30 octobre dernier. Nous avons partagé les stratégies de communication mises en œuvre par le BAPE en fonction du type de dossier confié par le ministre. Nous avons échangé sur les meilleures pratiques, les enjeux rencontrés, les outils de communication spécifiques ainsi que les efforts d’information et de sensibilisation déployés pour encourager les citoyennes et citoyens à participer activement à nos travaux. L’équipe de l’OCDE s’est également intéressée à l’utilisation que nous faisons de nos médias sociaux en fonction des publics cibles.

L’ÉTAT DU QUÉBEC 2024

Quel avenir pour la démocratie?

Le BAPE est fier d’avoir collaboré à l’édition 2024 de L’État du Québec, publié par l’Institut du Nouveau Monde (INM), un organisme à but non lucratif dont la mission est d’accroître la participation des citoyennes et des citoyens à la vie démocratique. Fort de ses 45 ans de démocratie participative, le BAPE y publie un texte axé sur les moyens déployés pour favoriser, diversifier et valoriser la participation publique.

Dans le cadre de cette 28e édition, l’INM a réuni une quarantaine d’autrices et d’auteurs qui réfléchissent à la démocratie et à son avenir. L’ouvrage collectif, sous la direction de Josselyn Guillarmou et de Sandra Larochelle, regroupe 25 textes inédits permettant de mieux comprendre la société québécoise et présentant des solutions aux défis que nous devons relever collectivement.

Le président du BAPE, Alain R. Roy, a participé au lancement officiel de la publication qui se tenait le vendredi 24 novembre dernier, au Musée McCord Stewart, à Montréal.

L’État du Québec 2024 est disponible en librairie et en version numérique à inm.qc.ca/edq2024/.

Le BAPE en action

DOSSIERS CONFIÉS PAR LE MINISTRE

Projet d’Énergir

Une audience sur le projet d’Énergir à Sainte-Sophie

Le 7 novembre dernier, le ministre responsable de l’Environnement a donné le mandat au BAPE de tenir une enquête et une audience publique sur le projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM sur les territoires de la ville de Mirabel et de la municipalité de Sainte-Sophie par Énergir, s.e.c. et de lui faire rapport de ses constatations ainsi que de l’analyse qu’il en aura faite.

Les séances publiques débuteront le 5 décembre à 19 h, au Tapis Rouge, à Saint-Jérôme. La commission d’enquête, composée d’Antoine Morissette, président, et de Joseph Zayed, commissaire, a invité l’initiateur du projet et des personnes-ressources issues de différents organismes et ministères à venir répondre à ses questions et aux vôtres. C’est donc un rendez-vous!

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Projet de RSI Environnement

Un compte rendu et une audience sur le projet de RSI Environnement à Saint-Ambroise

La période d’information publique sur le projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise s’est déroulée du 27 septembre au 27 octobre derniers. Une séance d’information a eu lieu le 18 octobre à Saint‑Ambroise. La population a pu ainsi poser des questions à l’initiateur, RSI Environnement.

Le 15 novembre dernier, soit quelques jours après la diffusion du compte rendu de la période d’information, le BAPE a reçu du ministre responsable de l’Environnement le mandat de tenir une enquête et une audience publique sur le projet. La commission d’enquête, composée de Marie-Eve Fortin, présidente, et de Joseph Zayed, commissaire, amorcera sa consultation le 12 décembre à 19 h, au Complexe socio-culturel de Saint-Ambroise.

Il est important de venir poser vos questions si vous voulez que la commission d’enquête soit au fait de vos préoccupations. L’initiateur du projet et des représentantes et représentants de différents organismes et ministères seront sur place pour que vous puissiez obtenir réponse à vos questionnements.

En savoir plus

 

Nouvelle période d’information à venir sous peu

Le 27 novembre dernier, le ministre responsable de l’Environnement a fait parvenir une lettre au président du BAPE pour l’informer que l’étude d’impact concernant le projet de parc éolien Mesgi'g Ugju's'n 2 sur le territoire non organisé Rivière-Nouvelle par PARC ÉOLIEN MESGI'G UGJU'S'N 2 (MU2) S.E.C. a été jugée recevable. En conséquence, il a demandé à l’initiateur du projet d’entreprendre une période d’information publique à partir du 13 décembre et au BAPE, d’annoncer cette période. Surveiller notre site Web pour en apprendre plus à ce sujet dès que la période d’information sera lancée.

Visiter le site Web

 

DOSSIERS EN COURS

Carte situant les dossiers en cours

1. MRC de La Côte-de-Beaupré dans la Capitale-Nationale

Période d’information publique sur le projet éolien Des Neiges — Secteur Sud dans la MRC de La Côte-de-Beaupré

4 décembre 2023

Fin de la période d’information publique (date limite pour la transmission d’une demande d’examen public par le BAPE au ministre responsable de l’Environnement)

14 décembre 2023

Date limite pour la diffusion du compte rendu

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Membres du Comité Infolettre :

René Beaudet, Shirley Bishop, Esther Boily, Alexandre Bourke, Marie-Eve Fortin, Marie-Eve Gendron, Josiane Ouellet et Françoise Quintus


Ont aussi contribué à cette parution :

Andrea Aristizabal (montage), Virginie Begue (site Web), Lina Croteau (révision), Karine Fortier (illustrations) et Danielle Gagné (maquette)


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