J’ai le plaisir d’ouvrir cette toute nouvelle infolettre de BAnQ. Destinée au milieu archivistique québécois, cette publication paraîtra minimalement trois fois par année et vise à vous transmettre de l’information sur les activités et les projets en cours aux Archives nationales.

C’est avec vigueur que le ministre de la Culture et des Communications, Mathieu Lacombe, a annoncé, lors du congrès de l’Association des archivistes du Québec en mai dernier, que la modernisation de la Loi sur les archives sera une priorité pour son ministère. Les applaudissements bien sentis des participants à l’annonce de cette nouvelle ont confirmé que cette révision de la loi est attendue par plusieurs!

L’équipe des Archives nationales de BAnQ collabore étroitement avec le ministère de la Culture et des Communications afin de mener à terme les travaux visant cette modernisation. Nul doute que ce sera un automne chargé, mais ô combien stimulant!

    Hélène Laverdure
     Conservatrice et directrice générale des Archives nationales
     Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Vers une nouvelle Loi sur les archives

En février 2023, un groupe de travail réunissant des intervenants des Archives nationales de BAnQ et du ministère de la Culture et des Communications a été créé. En plus d’assurer le suivi des travaux relatifs à la modernisation de la Loi sur les archives, ce groupe a démarré en juin dernier une série de consultations avec des parties prenantes du secteur public, notamment :

• le ministère de la Cybersécurité et du Numérique;
• le Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à la laïcité;
• le ministère de la Santé et des Services sociaux;
• le Conseil du patrimoine culturel du Québec;
• le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation;
• le Secrétariat aux relations avec les Premières Nations et les Inuit;
• le Secrétariat général et coordination gouvernementale;
• le ministère de la Justice.

En plus de poursuivre les consultations avec les partenaires du secteur public, le groupe de travail coordonnera aussi, au cours des prochaines semaines, des rencontres avec des représentants du milieu archivistique.

Une page du site de BAnQ vous permettra de suivre les développements de cet important projet. Celle-ci sera mise à jour régulièrement au cours des prochains mois.

Pour toute question, communiquez avec nous à infolettrearchives@banq.qc.ca.

Apprenez-en davantage

Le Bureau d'expertise en gestion de l'information gouvernementale

En 2020, BAnQ a créé le Bureau d’expertise en gestion de l’information gouvernementale afin d’accompagner les ministères et les organismes publics dans le contexte de la transformation numérique de l’État et de la nouvelle réalité liée au télétravail.

Formé d’une équipe de quatre experts, le Bureau soutient la définition, la mise en place, le fonctionnement et l’optimisation du processus de la fonction-conseil en gestion de l’information. Il accompagne aussi les organismes publics dans la définition de leur plan d’action en gestion de l’information. Vous œuvrez à titre de gestionnaire de l’information au gouvernement du Québec?  N’hésitez pas à communiquer avec l’équipe du Bureau d’expertise ou à vous abonner à sa page LinkedIn.

Découvrez le Bureau d'expertise

Communauté de pratique en gestion de l'information gouvernementale

Animée par le Bureau d’expertise, une toute nouvelle Communauté de pratique en gestion de l’information gouvernementale (GIG) a été créée.

Elle vise à regrouper les personnes intervenant dans la GIG et à instaurer une nouvelle manière de travailler, davantage axée sur la collaboration et sur la mutualisation des ressources et des connaissances. Des groupes de travail consacrés à des sujets particuliers sont aussi créés selon les besoins.

Intégrez la communauté

Recueils de délais de conservation

L’équipe des Archives nationales de BAnQ prépare, avec différents partenaires, des recueils de délais de conservation visant à faciliter l’élaboration des calendriers de conservation par les organismes publics des différents secteurs.

Des modifications ont été apportées récemment ou sont à venir :

• Recueil du secteur municipal et recueil des sociétés de transport : Des mises à jour mineures ont été apportées dans chacun de ces deux recueils. Au début de chaque recueil, une page décrit toutes les corrections et mises à jour apportées. Le recueil du secteur municipal s’accompagne d’un document relatif à l’adaptation en fonction de la réalité de l’organisme.
• Recueil des établissements de santé et de services sociaux : Une version 2024 de ce recueil est en cours de préparation. Elle contiendra quelques corrections et mises à jour, notamment pour les dossiers de centres jeunesse et pour les projets de recherche.
• Recueil des centres de services scolaires et des commissions scolaires : Des travaux sont en cours afin d’actualiser ce recueil datant de 2013. Des rencontres mensuelles avec des personnes représentant les trois tables de gestion et la Fédération des centres de services scolaires sont prévues jusqu’à l’été 2024.
• Guide des archives des établissements de l’enseignement collégial : Une nouvelle section de règles consacrées à la recherche est en cours d’élaboration. Ces règles concerneront l’éthique, les projets, les sujets, les résultats et les données de recherche. Ce travail s’effectue en collaboration avec des représentants du milieu de la recherche collégiale et des centres collégiaux de transfert de technologie.

Pour toute question relative aux guides et aux recueils, n’hésitez pas à communiquer avec les archivistes Audrey Bouchard ou Jonathan Alexandre-Pimparé.

Consultez les recueils

C'est une invitation!

Colloque Gouvernances de l’information – Harmoniser et simplifier
1^er novembre 2023, 8 h 30 - 17 h
Université du Québec à Montréal (UQAM)

Organisé conjointement par l’équipe des Archives nationales de BAnQ et l’UQAM, ce colloque se tiendra à l’UQAM le 1^er novembre prochain en mode hybride (à distance et en présence).

Il s’adresse aux différents gestionnaires et professionnels qui ont à intervenir en gestion de l’information (ressources informationnelles, gestion documentaire et protection de la vie privée) ou qui portent une part de responsabilité dans ce domaine.

Le colloque permettra de s’interroger sur les conditions déterminantes ainsi que sur les freins potentiels à une gouvernance harmonisée entre ses différents acteurs, en vue d’en alléger le fardeau pour les organismes.

La participation est gratuite, mais l’inscription est obligatoire. Bienvenue à toutes et à tous!

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