En effectuant une recherche de projet dans la TES, vous est-il déjà arrivé que le résultat de celle-ci vous donnait l’impression de voir 2 projets identiques à l’écran? Non, vous ne voyez pas double, et attention, ces 2 projets ne sont pas identiques ! Commençons par identifier les différents types de projets qui peuvent être ouverts au BSDQ :

• LE PROJET MAÎTRE: Ce projet dépose 3 jours ouvrables avant la clôture des entrepreneurs généraux. L’ensemble des spécialités assujetties est disponible pour le dépôt des soumissions.
• LE PROJET LIÉ: Ce projet dépose également 3 jours ouvrables avant la clôture des entrepreneurs généraux. En revanche, seules la ou les spécialités n’ayant pas reçu de dépôt sur le projet maître y sont disponibles et il faut qu’un report de date ait eu lieu pour permettre son ouverture.
• LE PROJET A: Ce projet dépose 2 jours ouvrables avant la fermeture des entrepreneurs spécialisés au BSDQ sur le projet maître. Seules les spécialités identifiées comme étant sous la responsabilité d’une autre spécialité seront disponibles au dépôt.

À la lecture des documents de soumission d’un appel d’offres, il est possible que certains travaux spécialisés soient sous la responsabilité d’une autre entreprise spécialisée, plutôt que d’être sous la responsabilité de l’entrepreneur général.

À titre d’exemple, un entrepreneur général peut recevoir des soumissions en plomberie sur un projet et l’entrepreneur en plomberie reçoit lui-même des soumissions en isolation de plomberie et chauffage sur le même appel d’offres. Les soumissions en isolation de plomberie et chauffage ne peuvent donc pas être adressées aux entrepreneurs en plomberie sur le projet maître. Un sous-projet ou « projet A » doit alors être inscrit au BSDQ pour permettre le dépôt des soumissions en isolation de plomberie et chauffage avant le dépôt des soumissions en plomberie. Comme le démontre l’image ci-dessous, le numéro de projet est quasi-identique, mais la date de dépôt au BSDQ est différente. Les spécialités disponibles sur le « projet A » sont également bien identifiées dans la description.

Ce type de projet n’est pas ouvert automatiquement par le BSDQ et une procédure bien précise doit être respectée pour ce faire. Il est important de préciser qu’un sous-projet dépose au BSDQ 2 jours ouvrables avant la fermeture du projet maître, qui lui, dépose 3 jours ouvrables avant la fermeture chez le maître de l’ouvrage. Comme le démontre l’image ci-dessous et, à titre d’exemple, si un projet dépose pour les généraux un vendredi, les sous-traitants (Plomberie, ventilation, etc.) déposeront au BSDQ le mardi et les sous-sous-traitants (isolation mécanique) déposeront le vendredi de la semaine précédente.

Les entrepreneurs spécialisés doivent donc agir rapidement pour qu’un sous-projet soit ouvert au BSDQ. Voici les grandes étapes à suivre :

• Le demandeur doit faire parvenir une demande d’ouverture de projet au BSDQ en fournissant les informations qui démontrent qu’une discipline est sous la responsabilité d’une autre;
  • Les documents de soumission fournis doivent démontrer clairement quels travaux sont sous la responsabilité de quel entrepreneur spécialisé;
  • En cas d’ambiguïté, le BSDQ peut faire des vérifications auprès des professionnels impliqués sur le projet. Sans retour de leur part, aucun sous-projet ne sera ouvert;
• Les spécialités les plus fréquentes pour ce type de demande sont l’isolation de plomberie et chauffage, l’isolation de ventilation/climatisation, les contrôle/ commande à bas voltage, les gaz médicaux, l’instrumentation et l’alarme incendie;
• Par année, le BSDQ reçoit approximativement 300 demandes d’ouverture de sous-projets.

*IMPORTANT*

L’ouverture d’un sous-projet entraine certains délais et ceux-ci sont à prendre en considération, notamment lorsqu’il est question de report de date. Il est finalement important de rappeler aux entrepreneurs spécialisés qui agissent à titre d’entrepreneur général sur certains projets d’être vigilants et de s’assurer de vérifier l’existence d’un sous-projet pour effectuer sa prise de possession sur le bon projet dans les délais prévus.

Un projet lié est la continuité du projet maître pour les spécialités pour lesquelles il n’y a pas eu de dépôt de soumission. Les soumissions pour ces projets sont destinées aux entrepreneurs généraux, tout comme elles le sont sur les projets maîtres.

Il est possible de demander au BSDQ l’ouverture d’un projet lié lorsque les conditions suivantes sont rencontrées :

• Le projet maître est fermé au BSDQ pour les entrepreneurs spécialisés, mais un report de la date des généraux est émis;
• La nouvelle date de clôture chez le maître de l’ouvrage permet un délai de 3 jours ouvrables entre celle-ci et la date de dépôt des soumissions au BSDQ;
• Aucune soumission n’a été reçue dans une ou plusieurs spécialités;

Le projet lié n’a donc pas la même date de dépôt au BSDQ que son projet maître, mais a la même date de clôture chez le maître de l’ouvrage.

Lorsqu’un projet lié est ouvert au BSDQ :

• Un message projet est affiché dans la TES;
• Tous les entrepreneurs généraux s’étant inscrits intéressés sur le projet maître, ayant fait une demande J-7 ou une prise de possession au moment où le projet lié est ouvert sont avisés. Si ces actions sont faites par l’entrepreneur général après l’ouverture du projet lié, celui-ci n’est pas avisé.
• Un rapport de compilation distinct est disponible pour les entrepreneurs.

N’hésitez pas à contacter notre Service aux usagers pour de plus amples renseignements sur l’un des sujets couverts dans cette infolettre.

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