L'Info-Mines numéro 8 : Participez au congrès QM+É

Joignez-vous à nous pour l’édition 2022
de Québec Mines + Énergie

Participez à la 43^e édition du congrès Québec Mines + Énergie, qui sera de retour en mode présentiel au Centre des congrès de Québec du 21 au 24 novembre prochain sous le thème « Une transition propulsée par nos ressources ».

Plusieurs nouveautés vous y attendent; découvrez-les ici.

Renouvellement du Programme d’appui à la recherche
et à l’innovation du domaine minier

Le Programme d’appui à la recherche et à l’innovation du domaine minier (PARIDM) pour
la période de 2022-2023 à 2024-2025 a été renouvelé.

Le PARIDM est destiné aux entreprises du secteur minier du Québec ainsi qu’à celles offrant des biens et services à ce secteur. Il a pour objectif de les appuyer dans la réalisation de leurs projets de recherche et développement selon au moins deux dimensions du développement durable, en misant sur l’innovation et l’amélioration de la compétitivité de l’industrie.

Quelques modifications ont été apportées à la précédente édition du Programme afin d’en faciliter l’accès. Ainsi, tous les centres de recherche seront maintenant acceptés à titre d’organismes associés à un projet, qu’ils soient publics ou privés, ou encore situés à l’extérieur du Québec. De plus, le niveau de maturité technologique requis des projets admissibles a été revu afin d’aider les entreprises à mettre en valeur des projets en lien avec les minéraux critiques et stratégiques. Cette modification contribuera ainsi à l’atteinte des objectifs du Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020‑2025.

Il est possible d’en apprendre davantage sur la page Web du Programme.

Vous pouvez aussi consulter le communiqué de presse.

Amiante et résidus miniers amiantés au Québec :
vers la transformation d’un passif en un actif durable

En appui aux recommandations du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) dans son rapport intitulé L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés, le gouvernement du Québec a dévoilé, en juin 2022, son Plan d’action 2022-2025 — Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable.

Ce plan d’action a été élaboré par un comité interministériel dont a fait partie le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF). Il poursuit les deux objectifs suivants :

S’attaquer au passif lié à l’amiante;
Créer des actifs à partir des résidus miniers amiantés.

Le Plan d’action 2022-2025 est doté d’un budget de 38,5 M$ et se décline en 11 mesures, dont 5 concernent le ministère, à titre de responsable ou de collaborateur.

Cliquez ici pour en apprendre davantage sur la contribution du MRNF au Plan.

La signature simplifiée des baux miniers

Dans la foulée des efforts déployés par le Secteur des mines du ministère des Ressources naturelles et des Forêts pour réduire les délais administratifs, le processus d’octroi du bail minier a été simplifié en instaurant une nouvelle procédure pour la signature des baux.

Cette procédure permet la clôture de l’acte notarié du bail minier en mode virtuel. Ainsi, toutes les parties impliquées, dont le notaire instrumentant, peuvent se rencontrer de façon virtuelle et échanger afin de valider tous les éléments du bail et de procéder à l’assermentation et à la signature numérique de l’acte.

Apprenez-en plus sur la signature simplifiée des baux miniers en cliquant ici.

Traçabilité des minéraux pour batteries :
un projet pilote concluant

En novembre 2020, grâce au Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025, le gouvernement du Québec appuyait la grappe industrielle des véhicules électriques et intelligents, Propulsion Québec, pour la réalisation d’un projet pilote sur l’adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries.

Le rapport final est maintenant disponible – Apprenez-en plus ici.

Salle DES NOUVELLES

Deux nouveaux programmes destinés aux minéraux critiques et stratégiques

En collaboration avec le MRNF, PRIMA Québec et le Consortium de recherche et d’innovation en transformation métallique (CRITM) ont lancé, dans le cadre de deux nouveaux programmes, un appel de projets qui se déroulera jusqu’au 2 décembre 2022.

Il s’agit du Programme de soutien à la recherche et développement pour l’économie circulaire appliquée aux filières des MCS et du Programme de soutien à la recherche et au développement portant sur l’extraction, la transformation et le recyclage des MCS.

Ils s’inscrivent dans la mise en œuvre du Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025.