Précisions du MEQ
en lien avec les règles
de déconfinement

Bonjour,

Voici un message de la sous-ministre adjointe, Dominique Breton, reçu en fin de journée le 25 juin.

Cordialement,

Geneviève Barrière
Directrice générale

 

Bonjour à vous,

Les informations communiquées le 22 juin 2021 par le premier ministre M. François Legault, permettent d’entrevoir encore plus de possibilités de pratique d’activités physiques, de sport, de loisir et de plein air. Je vous invite à prendre connaissance des précisions quant aux mesures déjà annoncées qui s’appliquent dès aujourd’hui. De plus, vous recevrez en début de semaine prochaine le napperon révisé.

En date d’aujourd’hui, le 25 juin

FESTIVALS ET ÉVÉNEMENTS

Le ministère de la Santé et des Services sociaux annonçait mardi dernier qu’à la suite d’une recommandation favorable de la Santé publique, les spectacles et événements sportifs pourront accueillir jusqu’à 3 500 personnes, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur.

Ainsi, dans le but de faciliter le déploiement des festivals et des événements estivaux cet été, une formule allégée d’approbation a été mise en place. Cette formule se résume ainsi :

  • Le promoteur devra remplir le Formulaire attestation promoteur et le transmettre à la Direction de santé publique régionale concernée, ainsi qu’à la municipalité où se tiendra l’événement;
  • Le promoteur s’engage ainsi à respecter les Directives de santé publique pour les événements et activités publics extérieurs et à produire un protocole sanitaire conforme;
  • Le promoteur devra transmettre le Formulaire attestation promoteur à la Direction de santé publique régionale au minimum 10 jours avant la tenue de l’événement, mais ne sera plus obligé de déposer le protocole sanitaire pour approbation et n’aura plus à attendre une approbation ou un retour officiel de la part de cette dernière;
  • La Direction de santé publique régionale se réserve toutefois le droit de demander le protocole sanitaire au besoin, de faire des visites sur place, etc.;
  • La Direction de santé publique régionale demeure en tout temps légitimée d’utiliser son pouvoir d’ordonnance et d’ordonner la cessation d’une activité ou la prise de mesures de sécurité particulières, si elle juge qu’il existe une menace réelle à la santé de la population (Loi sur la santé publique, art. 106).

Dès le 28 juin 2021 – Zone verte pour tout le Québec

Les mesures actuellement en vigueur associées à la zone verte pour les régions concernées continuent de s’appliquer et seront applicables à l’ensemble du Québec à partir du lundi 28 juin prochain. Voici un rappel de celles-ci :

ACTIVITÉS EXTÉRIEURES

Les activités pratiquées avec des contacts brefs sont permises pour un groupe d’un maximum de 50 personnes, auquel peuvent s’ajouter des officiels, du personnel et des bénévoles. Les ligues, tournois et compétitions sont permis. S’il ne s’agit pas d’un événement, un maximum de 50 spectateurs peut être présent sur un même plateau sportif à libre accès. Autant que possible, la distanciation physique doit être respectée. Des adaptations spécifiques à certaines activités peuvent être requises pour limiter la présence de contacts prolongés entre les participants.

ACTIVITÉS INTÉRIEURES

Les activités pratiquées avec des contacts brefs sont permises pour un groupe d’un maximum de 25 personnes, auquel peuvent s’ajouter des officiels, du personnel et des bénévoles. Les ligues, tournois et compétitions sont permis (incluant les sports de combat). Un maximum de 25 spectateurs peut être présent sur un même plateau sportif à libre accès.

Les mesures usuelles relatives au port du couvre-visage à l’intérieur des lieux publics doivent continuer d’être appliquées. Les enfants de moins de 10 ans ne sont toutefois pas visés par cette obligation. Le couvre-visage est néanmoins recommandé pour les enfants de 2 à 9 ans, et non recommandé pour ceux de moins de 2 ans.

Pour les salles d’entraînement (gyms), l’assistance rapprochée est autorisée et le port du couvre-visage est recommandé lors de l’activité physique (à l’exception des membres d’une même résidence). Il est toutefois obligatoire lors de déplacements d’un appareil ou d’un espace à l’autre. La tenue d’un registre des clients est également obligatoire. Une supervision du lieu de pratique doit être assurée en tout temps par au moins une personne. Cette personne doit être présente et doit être employée par le propriétaire de l’installation ou désignée par celui-ci.

TANT À L’EXTÉRIEUR QU’À L’INTÉRIEUR

Les propriétaires et gestionnaires d’installations sportives et récréatives, incluant les salles d’entraînement, doivent déterminer la capacité d’accueil maximale d’usagers permis au même moment dans leurs installations. Cela doit permettre l’application stricte des mesures de distanciation et l’absence de contacts entre les personnes.

Il est attendu que les mesures sanitaires respectent le protocole de reprise des activités de la fédération sportive provinciale ou de l’organisme national de loisir concerné, le cas échéant.

Les installations sanitaires et les vestiaires sont ouverts. Elles doivent être nettoyées et désinfectées régulièrement dans la journée. Leur accès doit être contrôlé et le nombre de personnes présentes doit être limité afin de respecter une distanciation physique de deux mètres en tout en temps entre les personnes ne résidant pas à la même adresse.

CNESST – Mesures pour les travailleurs et bénévoles

Récemment, la CNESST a annoncé les mesures de déconfinement graduel des milieux de travail ainsi que les liens concernant les ajustements annoncés suivants :

Camp de jour, camp de vacances et camp sportif

Les activités qui se déroulent dans le cadre d’un camp de jour et un camp de vacances, incluant un camp thématique (camp sportif, camp artistique), doivent respecter les règles édictées par l’Association des camps du Québec (ACQ).

Par conséquent, les camps d’entraînement, de sélection ou autres activités avec séjour (hébergement) doivent respecter les règles édictées par l’ACQ relatives au camp de vacances avec séjour.

Communication et site Web Quebec.ca

Les pages dédiées au Loisir et au Sport sur le site Web https://www.quebec.ca/ seront mises à jour incessamment.

Pour plus d’information, consultez les adresses suivantes :

En complément, vous trouverez à l’adresse suivante le document de référence pour la gestion de la logistique avant et après une activité :

https://vadoncjouer.ca/wp-content/uploads/2021/03/V5-outil-de-travail-relance-du-sport-avant-et-apr%C3%A8s.pdf

Enfin, n’hésitez pas à écrire à l’adresse suivante : COVID_SLAP@education.gouv.qc.ca pour obtenir davantage de précisions relativement aux directives en vigueur dans le secteur du Loisir et du Sport.

Merci de votre habituelle collaboration.

Dominique Breton
Sous-ministre adjointe au loisir et au sport
Ministère de l’Éducation