Infolettre du BAPE | Février 2024

 

Écoute active

REGARD SUR LA PARTICIPATION CITOYENNE

RETOUR SUR LA JOURNÉE B3P

Un pour tous, tous pour vous!

Une grande première a eu lieu le 30 janvier dernier. Plus d’une trentaine de personnes œuvrant dans le domaine de la consultation citoyenne se sont réunies à Québec pour prendre part à la Journée sur les bonnes pratiques en participation publique (B3P). Retour sur cet événement rassembleur organisé par le BAPE pour souligner son 45e anniversaire.

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Un temps pour célébrer


 

Thérèse Mailloux

« Je souhaite au BAPE une implication citoyenne croissante, forte et toujours plus diversifiée. »

– Thérèse Mailloux

CONSULTATION FESTIVE

Le mot de Thérèse Mailloux

À l’occasion du 45e anniversaire du BAPE, nous avons demandé à des témoins de son histoire et à des personnes intéressées par ses travaux de rédiger quelques mots à son sujet. Alors que la Journée internationale des droits des femmes approche à grands pas, voici le message de Thérèse Mailloux, présidente du Groupe Femmes, Politique et Démocratie, un organisme d’éducation populaire créé en 1999. Mme Mailloux a notamment œuvré au Conseil du statut de la femme et été sous-ministre adjointe responsable du Secrétariat de la condition féminine.

« Il y a cinq ans, le Groupe Femmes, Politique et Démocratie signait une entente de partenariat avec le BAPE à l’occasion de son 40e anniversaire dans le but d’accroître la participation des citoyennes à ses diverses consultations. Tout comme le BAPE, nous recherchons constamment l’équité entre les personnes, les régions et les générations. Nos organismes respectifs ont à cœur une plus grande participation des citoyennes et des citoyens du Québec au développement durable. En ces temps de turbulences climatiques, politiques et sociales, la mission du BAPE est encore plus importante puisqu’elle consiste à informer et à consulter la population sur les enjeux soulevés par les divers projets, à enquêter sur les dossiers litigieux et à conseiller le gouvernement en matière de justice climatique.

« Le 45e anniversaire du BAPE est l’occasion pour le Groupe Femmes, Politique et Démocratie de saluer l’importante contribution de cette institution à la mise en œuvre d’une démocratie participative et inclusive. Parmi les défis qui demeurent, il y a l’atteinte d’une participation diversifiée et égalitaire ainsi qu’une reconnaissance accrue de l’expertise et de la voix du BAPE, qui porte celle des citoyens et citoyennes du Québec. Je tiens à lui réitérer le soutien du Groupe Femmes, Politique et Démocratie. Bon anniversaire! »

Crédit photo : Llamaryon


 

INCURSION DANS LES ARCHIVES

Cap sur le Journal des débats de la Commission permanente de la protection de l’environnement

En septembre 1978, la Commission permanente de la protection de l’environnement étudiait le projet de loi no 69, qui proposait notamment la création du BAPE. Voici quelques extraits d’interventions à ce sujet.

Intervention du Conseil de l’environnement Saguenay–Lac-Saint-Jean–Chibougamau inc.

« La création d’un bureau d’audiences publiques favorisera la prise en charge par la population de la qualité de son habitat. Non seulement des débats publics offriront à chacun la possibilité d’exprimer ses vues sur les différentes facettes de la pollution et l’impact des projets industriels ou autres sur l’équilibre naturel de sa région, mais le simple fait de débattre sur la place publique ce genre de sujet aura des conséquences plus que bénéfiques pour l’ensemble des citoyens impliqués. Enfin, les dossiers écologiques sortiront des chapelles que représentent les universités pour rendre cet aspect de notre réalité aussi quotidien et vivant que l’économie, la santé publique et l’éducation. »

Intervention d’un groupe de chercheurs de l’INRS-Eau

« Concernant la mise sur pied d’un bureau chargé d’enquêter, de tenir des audiences et de faire rapport, nous tenons à exprimer notre satisfaction générale, car, selon notre analyse, ce mécanisme devrait favoriser l’émergence de groupes organisés, devrait permettre la diffusion et la pénétration par les mass medias des valeurs environnementales, le renforcement du processus politique de décisions et, finalement, le rapprochement des milieux technocratiques des différentes couches de population. »

Extrait du mémoire de Michel Jurdant, écologiste

« La proposition dans le projet de loi n° 69 d’instituer un bureau d’audiences publiques sur l’environnement constitue un progrès énorme dans la direction d’une plus large participation des citoyens à la gestion de [leur] milieu et de [leur] mode de vie. Cette proposition est courageuse, car elle ne manquera pas de susciter des réactions négatives en provenance des catégories privilégiées de la population qui verront là un outil mettant en péril leurs privilèges. »

Quoi de neuf

ACTIVITÉS ET INITIATIVES

Une vidéo vaut mille mots

Nous avons produit récemment une vidéo à l’intention des enseignantes et enseignants ainsi que des étudiantes et étudiants du cégep et de l’université qui utilisent les trousses pédagogiques du BAPE. Pour les guider dans l’exercice de simulation proposé, nous y explorons les grands moments d’une audience publique, extraits de séances à l’appui. Une synthèse éclairante!

Visionner la vidéo

Le BAPE en action

DOSSIERS CONFIÉS PAR LE MINISTRE

Paysage parsemé d'éoliennes

Crédit photo : Boralex inc.

Suite de l’audience sur le projet éolien Des Neiges  Secteur sud

L’audience publique sur le projet éolien Des Neiges – Secteur sud dans la MRC de La Côte-de-Beaupré se poursuivra à partir du 5 mars à 19 h, à la salle Blizzard de l’hôtel Delta Mont-Saint-Anne ainsi qu’en ligne sur le site Web et la page Facebook du BAPE. La commission d’enquête, composée de Georges Lanmafankpotin, président, et de Mireille Paul, commissaire, entendra les opinions des participantes et participants qui se sont inscrits pour prendre la parole en séance. Quelques plages horaires seront aussi disponibles pour celles et ceux qui souhaiteraient s’exprimer de façon spontanée en personne ou à distance.

Consulter le dossier

 

Consultation ciblée sur le projet de parc éolien MU 2

Le 12 février dernier, le ministre responsable de l’Environnement, Benoit Charette, a confié au BAPE un mandat de consultation ciblée sur le projet de parc éolien Mesgi’g Ugju’s’n 2 dans la MRC d’Avignon. Vous vous demandez ce que ça veut dire? Visionnez cette courte vidéo.

Les séances commenceront le 12 mars à 19 h, au Centre Polyvalent à Pointe-à-la-Croix. Elles se dérouleront en présence de l’initiateur du projet et de personnes-ressources qui répondront à vos questions et à celles de la commission. Vous pourrez aussi vous exprimer sur le projet. Pour ce faire, nous vous invitons à consulter la page Je donne mon point de vue afin de savoir comment parler à la commission ou lui faire parvenir votre opinion.

Lire le communiqué

 

DOSSIERS EN COURS

Carte situant les dossiers en cours

4 avril 2024

Date limite pour le dépôt du rapport au ministre responsable de l’Environnement

19 avril 2024

Date limite pour la sortie publique du rapport

11 avril 2024

Date limite pour le dépôt du rapport au ministre responsable de l’Environnement

26 avril 2024

Date limite pour la sortie publique du rapport

3. MRC de La Côte-de-Beaupré dans la Capitale-Nationale

Audience publique sur le projet éolien Des Neiges – Secteur sud dans la MRC de La Côte-de-Beaupré

5 mars 2024, à 19 h

Début de la deuxième partie de l’audience, à la salle Blizzard de l’hôtel Delta Mont-Saint-Anne

5 juin 2024

Date limite pour le dépôt du rapport au ministre responsable de l’Environnement

20 juin 2024

Date limite pour la sortie publique du rapport

4. MRC d'Avignon en Gaspésie

Consultation ciblée sur le projet de parc éolien Mesgi’g Ugju’s’n 2 dans la MRC d’Avignon

4 mars 2024

Date limite pour vous inscrire afin de résumer un mémoire en séance ou pour donner votre opinion verbalement à la commission

7 mars 2024

Date limite pour déposer un mémoire, un commentaire ou une image commentée

12 mars 2024, à 19 h

Début des séances publiques, au Centre Polyvalent de Pointe-à-la-Croix

11 juin 2024

Date limite pour le dépôt du rapport au ministre responsable de l’Environnement

26 juin 2024

Date limite pour la sortie publique du rapport

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Membres du Comité Infolettre :

René Beaudet, Shirley Bishop, Esther Boily, Alexandre Bourke, Marie-Eve Fortin, Josiane Ouellet et Françoise Quintus


Ont aussi participé à cette parution :

Andrea Aristizabal (montage), Virginie Begue (site Web), Lina Croteau et Karine Lavoie (révision) ainsi que Karine Fortier (illustrations)


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