Infolettre du BAPE | Novembre 2024 | À Trois-Sommets-les-Pins, l’implantation d’une entreprise d’élevage de scarabées suscite beaucoup de réactions dans la communauté. Une consultation publique du BAPE est annoncée. La population se mobilise autour du Projet Scarabec. Depuis le 18 novembre, les internautes peuvent plonger dans l’univers coloré de Charlotte, Maxime et leurs amis au fil des 10 épisodes de cette bande dessinée originale produite par le BAPE. Le Projet Scarabec illustre de manière ludique le déroulement d’une consultation publique et la façon dont les gens peuvent participer, s’informer et s’exprimer sur les projets qui peuvent avoir des répercussions dans leur communauté... Lire la suite | « Je souhaite que les jeunes connaissent le BAPE le plus tôt possible et qu’ils se sentent bienvenus de participer à ses travaux. » – Alain R. Roy | | Le mot d’Alain R. Roy À l’occasion du 45e anniversaire du BAPE, nous avons demandé à 10 témoins de son histoire ou personnes intéressées par ses travaux de rédiger un court texte à son sujet. Voici celui de notre président, Alain R. Roy, à qui nous avons proposé de conclure cette série. « Je me suis joint à l’équipe du BAPE en juillet 2023. Ce qui m’a motivé à m’impliquer dans cette organisation, ce sont les consultations publiques menées au cours de ma carrière dans le milieu municipal. J’y ai réalisé que recueillir le point de vue de la population est tout un art et que l’action politique se résumerait à peu de chose sans la participation du public. Ces expériences m’ont donné le goût de me rapprocher des gens par le travail que je fais… » Lire la suite | INCURSION DANS LES ARCHIVES | La procédure à la loupe Comme les projets qui lui sont assujettis, la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement a été examinée à la loupe à travers le temps. Voici des extraits de deux rapports à ce sujet. | Dans le rapport (p. 28) du Comité de révision de la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement (1988), on peut lire que la procédure « a démontré son utilité dans de nombreux dossiers pour susciter et canaliser les débats publics sur des enjeux majeurs, pour mieux situer la solution de problèmes particuliers dans la définition et l’application de politiques générales et pour bonifier d’un point de vue environnemental la conception et les modalités de réalisation des projets. » Vingt-six ans plus tard, le Comité sur la modernisation de la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement et du processus de participation publique pointe dans son rapport les principales forces de la procédure : « sa crédibilité, sa prévisibilité, son caractère englobant ainsi que les gains environnementaux qui lui sont associés ». Également, il qualifie d’atout « [l]’analyse intégrée des divers enjeux et préoccupations comme outil d’aide à la prise de décision du Conseil des ministres », en plus de noter que « [l]a participation publique permet globalement une amélioration des projets et des décisions » et que le processus mené par le BAPE « assure neutralité et transparence à la démarche ». | Quoi de neuf ACTIVITÉS ET INITIATIVES | Un webinaire à ne pas manquer Le BAPE présentera sa mission et ses pratiques dans le cadre d’un webinaire offert par le Groupe Femmes, Politique et Démocratie (GFPD) à ses membres. Cette formation vise à faire connaître les outils mis en place par le BAPE pour favoriser la participation des femmes à ses travaux. En améliorant leur compréhension des rôles qu’elles peuvent être amenées à jouer dans le cadre des consultations publiques que le BAPE tient dans leur milieu, les femmes pourront par la suite y contribuer de manière significative. D’une durée d’une heure et demie, ce webinaire est présenté à deux moments : le 22 janvier à 11 h 30 et le 29 janvier à 19 h. S’inscrire | | | Un mois sous le signe de la solidarité Encore une fois cette année, le BAPE s’est investi dans une cause qui lui tient à cœur : la campagne nationale Entraide. Un comité créé pour l’occasion et divers collaborateurs ont organisé plusieurs activités originales pour stimuler les dons, et ce, sur une période d’un mois. À titre d’exemple, nous avons pu participer à plusieurs pauses gourmandes, à un jeu musical et à un encan écoresponsable. Nous avons même eu droit à de la massothérapie! Plusieurs ont également fait preuve de générosité en remplissant des fiches de souscription. En tout, un montant de 10 788 $ a été amassé, ce qui dépasse notre objectif de départ fixé à 8 000 $. Une bonne récolte pour une petite équipe d’une cinquantaine de personnes! Le BAPE est très fier d’avoir contribué, une fois de plus, à venir en aide à des personnes en situation de vulnérabilité. | | | | Photo : Développement économique Sept-Îles Le BAPE rayonne jusqu’à
Sept-Îles Au cours de l’automne, le BAPE a participé aux activités organisées par Développement économique Sept-Îles dans le cadre d’un projet de vulgarisation et de sensibilisation à la transition énergétique impliquant une dizaine d’organismes touchés par le sujet. D’abord, du 28 août au 6 novembre 2024, des textes de vulgarisation sur différents enjeux liés à la transition énergétique ont été publiés chaque semaine dans le journal Le Nord-Côtier, dont un concernant la mission du BAPE. Ensuite, une journée thématique sur la transition énergétique, les minéraux critiques et stratégiques ainsi que les carburants verts et leur impact régional a eu lieu le 7 novembre. Pour l’occasion, des bannières déroulables ont été produites afin d’informer les participants et participantes sur le rôle de chacun des partenaires, dont une pour expliquer la mission et les rôles du BAPE. Découvrez-la ici. | | | | | Changement de plan Le BAPE a un nouveau plan stratégique! Comme annoncé dans son dernier rapport annuel de gestion, l’organisation a revu ses orientations, objectifs et cibles, tout en les inscrivant dans la continuité de son plan précédent. Pour répondre aux deux principaux enjeux d’intervention identifiés, soit la contribution citoyenne et le développement organisationnel, le Plan stratégique 2024-2027 propose des actions qui s’articulent autour de trois orientations : la compréhension des rôles du BAPE, l’optimisation des pratiques en matière de participation citoyenne et la mobilisation du personnel. Découvrez-les sans tarder. Bonne lecture! Consulter le plan | | | | Projet de loi 81 : du nouveau pour le BAPE Le ministre responsable de l’Environnement, Benoit Charette, vient de déposer à l’Assemblée nationale le projet de loi no 81, qui modifie notamment la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement prévue par Loi sur la qualité de l’environnement. Le projet prévoit entre autres que, dès le dépôt de l’avis d’intention de l’initiateur d’un projet, le ministre demanderait au BAPE « d’annoncer le début de l’évaluation environnementale et d’organiser une période d’information sur [cet avis] afin de recueillir les préoccupations du public susceptibles de devenir des enjeux à évaluer ainsi que les observations du public sur la nature, la portée et l’étendue envisagées de l’étude d’impact sur l’environnement ». Le BAPE identifierait ensuite les observations et préoccupations dont la pertinence justifie qu’elles soient prises en compte dans l’étude d’impact réalisée par l’initiateur. Notre organisation serait donc appelée à intervenir dans le processus beaucoup plus tôt qu’elle ne le fait actuellement. Lire le projet de loi | | | | | Merci d’avoir participé Nous tenons à remercier sincèrement toutes les personnes qui ont pris le temps de répondre à notre sondage de satisfaction concernant l’infolettre. Nous avons été heureux de constater que vous êtes en grande majorité satisfaits et satisfaites de la publication que nous vous offrons. Vous nous avez proposé de bonnes idées de contenus que nous explorerons avec plaisir. En espérant que vous continuerez à nous lire encore longtemps. | | | | De retour en janvier L’heure juste fait relâche le mois prochain, mais le BAPE continue de tourner. Nous vous encourageons donc à consulter notre site Web et nos médias sociaux pour ne rien manquer de nos activités. Nous en profitons également pour vous souhaiter à l’avance un très agréable temps des fêtes. Au plaisir de vous retrouver l’année prochaine! | | | Le BAPE en action DOSSIERS CONFIÉS PAR LE MINISTRE | De la lecture pour les fêtes Le BAPE vient de publier des documents qui pourraient vous intéresser, ou encore, il s’apprête à le faire. Voici les détails. | L’audience publique sur le projet d’aménagement d’une cannebergière à Sainte-Anne-de-Sorel s’est déroulée du 17 juin au 17 octobre 2024. Elle a été l’occasion de quatre séances publiques, qui ont permis aux citoyens et citoyennes de mieux comprendre le projet et d’exprimer leur opinion à ce sujet. La commission d’enquête responsable du dossier était composée de Georges Lanmafankpotin, président, et de Prunelle Thibault-Bédard, commissaire. Elle a reçu sept mémoires, dont quatre ont été présentés en séance, ainsi que quatre commentaires et une image commentée, en plus d’entendre une opinion verbale. Dans son rapport, elle a formulé 17 avis portant sur la justification du projet en zone inondable, le démantèlement à la cessation des activités et la sécurité des digues ainsi que sur les enjeux liés à la gestion de l’eau et au transport du sable. Pour un résumé du rapport, lisez ses faits saillants ou le rapport en un clin d’œil. Consulter le rapport | 
Photo : Boralex Inc. | La période d’information publique sur le projet éolien Des Neiges − Secteur Charlevoix à Baie-Saint-Paul et à Saint-Urbain s’est terminée le 15 novembre dernier. Envie de connaître les questions et les préoccupations soulevées pendant la séance publique d’information du 30 octobre dernier à Baie-Saint-Paul? Consultez le compte rendu qui fait le bilan des activités de communication mises en œuvre. Nous vous tiendrons informé si le BAPE est mandaté pour tenir une consultation publique ou une médiation dans ce dossier. Consulter le compte rendu | | 
Photo : Sébastien Bisson photos | La période d’information publique sur le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique à Mont-Laurier vient aussi de se terminer le 22 novembre. Surveillez la sortie du compte rendu; nous le diffuserons sous peu. Consulter le dossier | | Deux périodes d’information qui s’achèvent… Deux périodes d’information publiques, une dans la MRC du Granit et l’autre à Dégelis et Saint-Jean-de-la-Lande, tirent actuellement à leur fin. Dans le cas où vous auriez manqué les séances d’information tenues à ces occasions, il est toujours possible de les visionner en ligne. Aussi, si vous souhaitez que le ministre responsable de l’Environnement confie au BAPE la réalisation d’un examen public des projets concernés, vous avez jusqu’à la fin de chaque période d’information pour le faire. Merci à tous les participants et participantes! | Séance d’information sur le projet de parc éolien de la Haute-Chaudière Fin de la période d’information : 29 novembre 2024 | | Séance d’information sur le projet de parc éolien de la Madawaska Fin de la période d’information : 13 décembre 2024 | | 
Photo : Air Liquide Canada inc., Selin Coskumer | L’étude d’impact sur le projet d’installation d’équipements de séparation de l’air sur le territoire du parc industriel et portuaire de Bécancour par Air Liquide Canada inc. vient d’être jugée recevable. De ce fait, le ministre responsable de l’Environnement a demandé à l’initiateur de tenir la période d’information prévue à la Loi sur la qualité de l’environnement du 4 décembre 2024 au 3 janvier 2025. À cette occasion, le BAPE rendra l’information relative au projet accessible dans son site Web et dans le centre de consultation qu’il ouvrira dans le milieu d’accueil du projet, en plus d’organiser une séance publique d’information. Restez à l’affût. | | 23 janvier 2025 Date limite pour la remise du rapport au ministre responsable de l’Environnement | | 2 décembre 2024 à 19 h Début de la deuxième partie de l’audience publique à la salle Blondeau-Fraser de l’Hôtel Lévesque, au 171, rue Fraser, à Rivière-du-Loup | | 13 décembre 2024 Fin de la période d’information publique (date limite pour la transmission d’une demande d’examen public par le BAPE au ministre responsable de l’Environnement) | | 4. Bécancour dans le Centre-du-Québec Période d’information publique sur le projet d’installation d’équipements de séparation de l’air à Bécancour | 4 décembre 2024 Début de la période d’information publique | | 6 décembre 2024 Date limite pour le dépôt du rapport au ministre responsable de l’Environnement | | 26 décembre 2024 Date limite pour le dépôt du rapport au ministre responsable de l’Environnement | | 6 décembre 2024 Date limite pour la publication du compte rendu | | 29 novembre 2024 Fin de la période d’information publique (date limite pour la transmission d’une demande d’examen public par le BAPE au ministre responsable de l’Environnement) | | Une question de crédibilité | L’information produite à l’occasion des travaux du BAPE représente une mine d’or pour certains chercheurs. À chacune de ses parutions, la présente rubrique donne un nouvel exemple du rayonnement des rapports du BAPE dans le domaine scientifique. Aujourd’hui, nous abordons un rapport du Cité-ID LivingLab, un groupe de recherche-action de l’École nationale d’administration publique qui vise à développer des solutions en matière de gouvernance de la résilience urbaine. | | Dans son rapport sur les obstacles à l’adoption d’une approche de gestion des risques industriels, le Cité-ID LivingLab analyse l’enjeu de la communication d’information entre les générateurs de risques et les municipalités. Un des leviers envisagés est la formation d’un comité mixte municipal-industriel (CMMI), un regroupement de personnes représentant différentes entreprises et instances gouvernementales ainsi que de citoyennes et citoyens qui mettent en commun leur expertise pour évaluer les risques, les communiquer et intervenir en cas d’accident industriel majeur sur un territoire donné. Or, le BAPE avait notamment relevé, dans son enquête sur le projet de construction d’une usine de fabrication d’engrais à Bécancour par Entreprise IFFCO Canada Ltée, que les CMMI manqueraient, entre autres, d’encadrement et d’objectifs clairs pour bien fonctionner, ce qui a été cité dans le rapport de Cité-ID LivingLab. Bien que l’apport du BAPE soit marginal pour ce rapport, la crédibilité qu’on lui accorde est digne de mention. | Dites-nous ce que vous avez pensé de cette parution. Commenter | | Suivez-nous sur les réseaux sociaux! |
Membres du Comité Infolettre : René Beaudet, Shirley Bishop, Alexandre Bourke, Alexandra Dufresne, Marie-Eve Fortin, Josiane Ouellet et Françoise Quintus |
Ont aussi participé à cette parution : Andrea Aristizabal (montage), Karine Lavoie (textes), Virginie Begue (site Web), Lina Croteau (révision) et Karine Fortier (illustrations) | |
© Gouvernement du Québec, 2024 | | | | |
.png?1732633691634)
.png?1732801988926)
