Infolettre du BAPE | Août 2025 | Quoi de neuf ACTIVITÉS ET INITIATIVES | Au BAPE, on recycle + Vous ne devinerez jamais ce que nos collègues ont dû faire pour que le BAPE atteigne encore une fois le niveau Élite du programme ICI on recycle + de RECYC-QUÉBEC. Il leur a notamment fallu fouiller nos poubelles pour en analyser le contenu. Charmante activité, s’il en est. Mais n’ayez crainte, elle a été réalisée dans le respect des mesures sécuritaires de rigueur. Et voilà que, roulement de tambour, notre attestation a été renouvelée! | En juillet dernier, RECYC-QUÉBEC a récompensé, pour une deuxième fois d’affilée, les efforts que nous déployons toutes et tous relativement à la gestion des matières résiduelles dans nos bureaux. Cela dit, il convient de souligner également le travail accompli par nos collègues pour que le BAPE obtienne cette reconnaissance. D’abord, il y avait un formulaire à compléter. Celui-ci comprend quatre catégories de mesures associées à de bonnes pratiques. Il fallait préciser si nous appliquons les différentes mesures et fournir des pièces justificatives, le cas échéant. La performance des participants est calculée en fonction des effets positifs ou du degré de complexité de mise en œuvre des mesures; plus ils sont élevés, plus ils rapportent de points. Plusieurs personnes ont été mises à contribution au cours de cet exercice. Nous les remercions sincèrement de leur apport. Nos collègues analystes, Françoise Quintus et Alexandre Bourke, ont également réalisé une caractérisation des matières résiduelles que nous produisons. Les résultats obtenus ont de quoi susciter la fierté. En effet, en 2024, 1 094,9 kg des matières résiduelles générées par le BAPE ont été récupérés, alors que seulement 73,4 kg ont été envoyés à l’élimination, pour un taux de valorisation de 93,7 %. Ne reste qu’à poursuivre dans cette voie. | Vues sur le BAPE AU SERVICE DE LA SCIENCE | Quelle évolution pour l’acceptabilité sociale? L’information produite à l’occasion des travaux du BAPE représente une mine d’or pour certains chercheurs. À chacune de ses parutions, la présente rubrique donne un nouvel exemple du rayonnement des rapports du BAPE dans le domaine scientifique. Cap sur un article publié par Louis Simard, professeur agrégé à l’Université d’Ottawa, dans la Revue internationale de psychologie et de gestion des comportements organisationnels. | | Selon Louis Simard, l’acceptabilité sociale apparaît comme une nouvelle norme pour l’action publique. Afin de mieux comprendre ce concept, son article intitulé L’acceptabilité sociale au Québec : nouvel instrument normatif d’action publique cherche à répondre à quatre questions : comment comprendre l’acceptabilité sociale d’un point de vue théorique, quelle est sa trajectoire au Québec, comment les acteurs l’abordent-ils et quelles sont les conséquences en termes de justice distributive? En ce qui concerne la deuxième question, les rapports du BAPE témoigneraient, selon l’auteur, de l’émergence et de la montée de l’acceptabilité sociale. Ainsi, il a revu plus de 75 rapports couvrant toute la période d’activité du BAPE. Pour son analyse, il en a retenu 25 dans lesquels l’acceptabilité sociale était abordée de manière significative. Trois constats en ressortent. Premièrement, l’acceptabilité sociale s’affirme progressivement comme une condition première à la recommandation des projets. Ensuite, le consensus représente le degré à atteindre. Finalement, la responsabilité de l’acceptabilité sociale des projets revient aux promoteurs. | Les projets après le BAPE Imaginons que vous souhaitiez vous impliquer dans une audience publique du BAPE. Vous vous inscrivez à notre alerte dossier pour recevoir par courriel les communiqués relatifs au mandat. Tout va bien. On vous tient au courant des différentes étapes, ce qui vous permet de vous préparer afin de poser des questions et de vous exprimer sur le projet en examen. Mais voilà que la commission d’enquête remet son rapport et que le BAPE n’a plus de rôle à jouer dans le dossier. Que faire pour continuer à suivre le cheminement du projet? Il suffit de vous rendre à la page qui lui est consacrée dans le Registre des évaluations environnementales et de vous inscrire à l’alerte courriel qui s’y trouve. Vous recevrez ainsi un message dès qu’un nouveau document y sera déposé, qu’il s’agisse du rapport d’analyse environnemental du ministère responsable de l’Environnement, du décret du Conseil des ministres ou des rapports de suivi environnemental. | | Préparer les jeunes à s’impliquer Le 12 août dernier, c’était la Journée internationale de la jeunesse. Elle existe notamment pour nous rappeler le rôle joué par les jeunes dans la société. Or, quoi de mieux, pour s’impliquer dans la démocratie de sa communauté, que de participer à une consultation publique du BAPE? Afin de préparer les ados à prendre part à nos travaux, le Centre de développement pour l’exercice de la citoyenneté a produit une trousse pédagogique : Le BAPE à l’école. Si vous avez manqué l’article que nous avons publié à ce sujet, nous vous invitons à y jeter un œil. Il réunit les témoignages du directeur de l’organisme, d’une enseignante impliquée dans le projet et d’un enseignant qui a utilisé la trousse avec ses élèves. Lire l’article | | En avant la musique Il y a plusieurs musiciens et mélomanes au BAPE. Or, nous avons pensé que vous seriez peut-être curieux d’apprendre qu’un de nos collègues analystes, Jérémie Hagen-Veilleux, joue du piano dans le groupe 5 for Trio, qui a donné quelques spectacles cet été, notamment au STUDIOTELUS du Grand Théâtre de Québec et au festival Jazz’Art, à Beauport. Ça vous surprend? | | Le BAPE en action DOSSIERS CONFIÉS PAR LE MINISTRE | Simulation visuelle : EDF Renouvelables Canada | PROJET DE PARC ÉOLIEN DE LA MADAWASKA Structurant et associé à la transition énergétique Le rapport sur le projet de parc éolien de la Madawaska à Dégelis et Saint-Jean-de-la-Lande a été rendu public le 7 juillet dernier. Rappelons que ce projet est porté par une société en commandite réunissant EDF Renouvelables, Hydro-Québec et l’Alliance de l’énergie de l’Est, et qu’il prévoit l’aménagement de 45 éoliennes de 6 MW. Durant son mandat, la commission d’enquête composée de Jacques Bénard, président, et d’Antoine Morissette, commissaire, a tenu 5 séances publiques et reçu 34 mémoires, dont 15 lui ont été présentés de vive voix. Au terme de son analyse, elle conclut que le projet devrait être autorisé en raison de ses retombées économiques structurantes pour le Bas-Saint-Laurent et de son inscription dans les objectifs gouvernementaux en matière d’électrification de l’économie et des transports. Parmi les 10 avis qu’elle formule, elle estime entre autres que le gouvernement du Québec devrait mettre en place un suivi régulier permettant de mesurer la contribution des revenus éoliens générés au Bas-Saint-Laurent à la vitalité économique des collectivités de ce territoire. Elle considère également qu’il devrait généraliser à tous les parcs éoliens, existants et futurs, le bridage des éoliennes pour prévenir la mortalité des chauves-souris, dont plusieurs espèces sont menacées. Enfin, elle juge que l’Alliance de l’énergie de l’Est devrait renforcer ses communications financières auprès de la population afin de garantir une gouvernance transparente, intègre et responsable. Pour tous les détails, lisez le rapport. Si vous préférez un aperçu, optez pour les faits saillants et le rapport en un clin d’œil. Consulter le rapport |
💡LE COIN DES CURIEUX Dans l’un de ses avis, la commission affirme que le gouvernement du Québec devrait procéder à une évaluation des effets cumulatifs du développement éolien à l’échelle du Bas-Saint-Laurent, afin d’assurer la gestion durable et responsable de ce territoire, mais savez-vous ce qu’on entend par effets cumulatifs? Comme le ministère responsable de l’Environnement l’indique dans sa directive, il s’agit de « changements dans l’environnement causés par les multiples interactions des activités humaines et des processus naturels qui s’accumulent dans le temps et l’espace » (PR2.1, p. 21). L’évaluation de ces effets, en particulier ceux liés au développement de la filière éolienne dans le Bas-Saint-Laurent, a fait l’objet de préoccupations de la part de 42 participants et participantes à l’audience publique, notamment du Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-Laurent. Lisez le rapport pour en savoir plus!
| DEUX PROJETS D’HYDRO-QUÉBEC À MONTRÉAL Découvrez le dénouement des médiations Au cours des derniers mois, le BAPE a tenu deux médiations sur des projets d’Hydro-Québec à Montréal. Les résultats de ces négociations ont été publiés cet été. | | | Simulation visuelle : Hydro-Québec Dans le cadre du mandat sur le projet de modernisation du réseau électrique entre les postes Saraguay et Rockfield, la requérante s’est dite préoccupée par les effets du projet sur le territoire de Montréal-Ouest. Elle s’intéressait notamment à la protection de la flore et de la faune ainsi qu’à la remise en état des lieux après les travaux et aux différents aménagements qui pourraient être réalisés dans l’emprise de la nouvelle ligne. Au terme du processus de médiation, Hydro-Québec et elle se sont entendus sur une série d’engagements concernant la protection de la couleuvre brune, les inventaires floristiques et fauniques ainsi que les essences d’arbres et d’arbustes qui pourraient être choisies à l’étape de la remise en état des lieux. Consulter le rapport | | | | Simulation visuelle : Hydro-Québec Concernant le mandat sur le projet de poste Hochelaga dans l’arrondissement Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, le requérant s’intéressait principalement aux mesures d’intégration du poste dans son milieu d’accueil ainsi qu’à la coordination des travaux. À la suite de la rencontre de médiation du 2 juin dernier, il a affirmé avoir été rassuré par les informations obtenues d’Hydro-Québec et de la Ville de Montréal concernant ces sujets, ce qui a mis fin à la médiation. Consulter le rapport | | |
📌 QU’EST-CE QU’UNE MÉDIATION? Il s’agit d’un processus de règlement de conflit, au cours duquel une ou un membre du BAPE est nommé pour trouver un terrain d’entente entre l’initiateur d’un projet et la personne qui en a demandé l’examen public, soit le requérant ou la requérante. L’objectif est d’en venir à une entente relativement aux préoccupations soulevées dans la demande à l’occasion de séances à huis clos. Des spécialistes de ministères et d’organismes peuvent être invités à y participer.
| DEUX PROJETS À BÉCANCOUR Les comptes rendus vous attendent À la suite des deux périodes d’information publique qui se sont déroulées à Bécancour dernièrement, nos collègues Mayeul Garitey et Christophe Marquis, conseillers en communication étudiants, ont publié le compte rendu de leurs dossiers respectifs. Nous avons eu la confirmation qu’aucun mandat de consultation publique ou de médiation ne serait confié au BAPE relativement aux projets concernés. Rétrospective. | | | Photo : Société du parc industriel de Bécancour Le 20 juin dernier se terminait la période d’information publique sur le programme décennal de dragage d’entretien au port de Bécancour. Ce programme propose de draguer un maximum de 50 000 m3 de sédiments au cours des 10 prochaines années. Les opérations, qui interviendraient tous les deux ou trois ans, viseraient à maintenir des profondeurs permettant aux navires de manœuvrer dans le port. Le compte rendu vous permettra d’en apprendre davantage sur les actions réalisées par le BAPE pour informer le public à ce sujet et sur la séance d’information tenue le 4 juin. Enfin, même s’il n’y aura pas de suite pour nous concernant ce programme, l’analyse environnementale menée par le ministère, elle, se poursuit. Consulter le compte rendu | | | | Simulation visuelle : Nicholas Demers L’autre projet qui a fait l’objet d’une période d’information publique à Bécancour propose l’implantation d’une usine de production de sulfate de nickel par Transition Énergétique Métaux Vale Québec inc. Ce composé servirait à la fabrication de batteries pour véhicules électriques. Le compte rendu revient notamment sur la séance publique d’information du 17 juin, qui a rassemblé une vingtaine de personnes, en salle et en ligne. À cette occasion, des participantes et participants ont posé des questions sur la provenance et le transport de l’acide sulfurique ainsi que sur le volume utilisé, sur les émissions de GES et sur la possibilité de recourir à du sulfate de nickel recyclé. Pour continuer à suivre le dossier, consulter le Registre des évaluations environnementales. Consulter le compte rendu | | | | | LET D’HÉBERTVILLE-STATION L’audience commence bientôt À partir du 16 septembre à 19 h, à la salle du Clocher Saint-Wilbrod et en ligne, la première partie de l’audience publique sur le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique d’Hébertville-Station vous permettra de vous informer à ce sujet. Pourquoi y participer si vous avez déjà assisté à la séance d’information que nous avons organisée au printemps? Cette fois, c’est une commission d’enquête, composée d’Antoine Morissette, président, et de Stella Leney, commissaire, qui dirigera les séances. Elle invitera l’initiateur du projet, mais également des personnes-ressources de différents organismes et ministères à venir répondre à ses questions et aux vôtres. L’exercice s’annonce éclairant! En fait, les personnes qui n’ont pas assisté à la séance du 24 mars pourraient trouver intéressant de la visionner en différé pour préparer leurs questions. De plus, il y aura une visite publique du site. Surveillez la sortie du communiqué. S’inscrire à l’alerte dossier | | | | FERME PISCICOLE TERRESTRE À BAIE-TRINITÉ Ne manquez pas la séance publique Le 28 juillet dernier, le ministre responsable de l’Environnement a demandé au BAPE d’annoncer le début de la période d’information publique sur le projet de construction d’une ferme piscicole terrestre à Baie-Trinité par AquaBoréal inc. Celle-ci a débuté le 20 août et elle se terminera le 19 septembre. Durant ces 30 jours, vous pouvez vous renseigner sur le projet en consultant la documentation disponible dans notre site Web et en participant à la séance publique d’information qui sera animée par notre collègue Patrick Fournier, le 3 septembre à partir de 19 h 30, à la salle Willie-Cyr du centre Donald-Thibeault (28, route 138, Baie-Trinité). Il sera aussi possible de la suivre en ligne dans notre site Web et notre page Facebook. Consulter le dossier | | | Suivez-nous sur les réseaux sociaux! |
Membres du Comité Infolettre : René Beaudet, Shirley Bishop, Alexandre Bourke, Alexandra Dufresne, Marie-Eve Fortin, Josiane Ouellet et Françoise Quintus |
Ont aussi participé à cette parution : Danielle Gagné (montage), Véronique Beaulieu, Alexandre Tanguay, Mayeul Garitey, Christophe Marquis (textes), Virginie Begue (site Web), Lina Croteau (révision), Karine Fortier et Mathieu Giguère (illustrations) | |
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