Le mot de la direction générale 

Nous sommes ravis de vous annoncer le lancement de nos Chroniques juridiques, une série de points d’information juridique uniques, spécialement conçus pour les entreprises collectives.

Ces chroniques ont pour mission de vulgariser et d'expliquer les concepts normatifs qui régissent le quotidien des administrateurs et dirigeants, afin d’offrir une meilleure compréhension des enjeux avec lesquels ils doivent composer.

À travers ces chroniques, nous souhaitons vous fournir des outils pratiques et des explications claires pour vous aider à naviguer avec vos obligations et responsabilités.

Que vous soyez une coopérative ou un OBNL, nos conseils vous seront précieux pour assurer votre conformité et optimiser votre fonctionnement.

Depuis près de 15 ans, Le Consortium s’engage à fournir des prestations de qualité aux entreprises collectives, notamment grâce à son expertise juridique de pointe, orchestrée par des avocats spécialisés en économie sociale. Proposer ces services au juste coût est pour nous le moyen de les rendre accessibles, de vous soutenir dans vos opérations et de participer à la force de la coopération entre les entreprises collectives du Québec. 

Nous avons la conviction profonde que démocratiser l'accès à ces informations est essentiel pour que nos membres avancent avec assurance dans la réalisation de leurs missions et mandats.

Nous espérons donc que ces chroniques seront une ressource précieuse pour vous et que vous serez nombreuses et nombreux à les apprécier.  

Bien à vous, 

J.Benoit Caron  
Directeur général du Consortium de coopération des entreprises collectives

Nos avocates et avocats

Nos 5 avocats sont des figures clés dans l'accompagnement d'entreprises collectives au Québec. L'équipe est composée de professionnels dévoués, chacun apportant une expertise unique pour soutenir les membres du Consortium dans leur croissance et leur développement.

Me Marie Diane Ngom, Me Edward Smith, Me Jonathan Richer, Me Geneviève Pepin-Bergeron,
Me Daniel Cooper.

La première chronique!

Démystifier la ratification des décisions des administrateurs

Les administrateurs d’une coopérative ou d’un organisme à but non lucratif (« OBNL ») se posent à l’occasion certaines questions concernant la portée de la ratification de leurs décisions par l'assemblée des membres. Nous tentons d’y répondre ici de manière pratique et concrète en respectant l’encadrement juridique. Toutefois, cette chronique n’est pas un avis juridique.

Toute entreprise collective qui désire en obtenir un est invitée à consulter un expert juridique du Consortium.

Lire la chronique

Nos services juridiques

La gouvernance et les outils de bonne gouvernance & les rôles, obligations et responsabilités des administrateurs

 

Représentation devant les tribunaux administratifs 

 

Enquêtes en harcèlement psychologique

Négociation de convention collective

Modes de prévention et de règlement des différends

 

...Et plus encore!

Le Consortium, c'est deux adresses, mais des interventions partout au Québec !

Bureau de Québec

155, Charest Est, bureau 120
Québec QC, G1K 3G6

Bureau de Montréal

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