Droits d’auteur, consentement et IA :
maîtriser les risques avant de publier

Que ce soit pour une utilisation sur votre site Internet, dans votre rapport annuel ou sur du matériel promotionnel produit par votre organisation, lorsque vous publiez des photos ou vidéos[1], assurez-vous de garder en tête les enjeux suivants afin de protéger votre organisation.

Droits d’auteur

Que vous soyez une entreprise collective ou autre, vous ne pouvez pas simplement copier et coller des images trouvées en effectuant des recherches sur le Web et les inclure dans vos publications. L’utilisation d’images, photos ou vidéos non libres de droits vous expose à des poursuites. Et ce, peu importe le type d’utilisation que vous souhaitez faire de ces contenus.

Le plus important est d’utiliser des photos qui sont libres de droits d’auteur. Pour ce faire, vous devez vous assurer de les acheter (ou d’obtenir le consentement explicite) auprès du détenteur des droits. Nos expert·e·s en développement Web, communication-marketing et graphisme, peuvent vous accompagner afin que l’acquisition soit faite de manière encadrée et sécuritaire.

Vous pouvez également vous procurer des images par l’entremise des bibliothèques d’images libres de droits[2]. Le gouvernement du Québec a préparé un guide fort utile pour vous aider à mieux comprendre les nuances des différentes licences d’utilisation[3].

Autrement, si vous utilisez une photo qui ne vous appartient pas, vous courez le risque de vous faire mettre en demeure par les détenteurs des droits. Chaque année, des entreprises d’économie sociale nous consultent parce que de grandes compagnies médiatiques[4] leur envoient des mises en demeure pour utilisation de leurs photos sans avoir les droits.

Les réclamations monétaires peuvent varier. Il peut parfois s’agir de centaines de dollars et même aller jusqu’à des dizaines de milliers de dollars si l’entreprise tarde à prendre des mesures pour retirer promptement la photo et payer une somme compensatoire.

[1] Pour les fins du présent texte, nous utiliserons le terme « photo » pour référer tant à des photographies qu’à des vidéos.

[2] Un exemple est la base d’images de Pexel : https://www.pexels.com/fr-fr/

[3] https://www.donneesquebec.ca/licence/

[4] Cela ne veut pas dire que toute autre personne ou entreprise qui est détentrice de droits d’auteur ne pourrait pas tenter les mêmes recours !

Texte complet ici