Infolettre du BAPE | Octobre 2026 | PARTICIPATION NUMÉRIQUEQuand le BAPE fait de la téléSi vous suivez nos séances diffusées en ligne, vous avez certainement remarqué que nous avons récemment modifié nos façons de faire. Après avoir privilégié une diffusion en direct sur Facebook et dans notre site Web, nous vous invitons désormais à vous connecter à un webinaire. Dans la foulée de ces changements, nous avons pensé vous raconter l’histoire de la participation numérique au BAPE. Pour ce faire, notre collègue Christophe Marquis, conseiller en communication, est allé à la rencontre des responsables de la webdiffusion, une équipe dévouée qui n’a pas hésité à sortir des sentiers battus pour vous offrir un service devenu incontournable depuis la pandémie de la COVID-19. Lire l’article | Rencontre internationale sur l’innovationLe 2 octobre, nos collègues Martin Lessard, vice-président, Françoise Quintus, analyste, et Josiane Ouellet, conseillère en communication, ont participé à une rencontre du Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE) à l’Université Laval. Placé sous le thème Innovations récentes en évaluation environnementale : de la réglementation à la pratique, l’événement a été l’occasion de présenter les nouvelles responsabilités dont le BAPE devra s’acquitter à partir du 1er décembre, puis d’aborder l’approche par enjeux qui guide les analyses de ses commissions. Nous remercions le Secrétariat pour cette belle invitation. | EN COMPLÉMENT Qu’est-ce qu’un enjeu? Pour le dictionnaire Larousse, il s’agit de « ce que l’on peut gagner ou perdre dans une entreprise quelconque ». Le terme est aussi souvent utilisé pour référer à une « préoccupation majeure », un « problème d’importance », une « question à résoudre qui est au centre d’un débat ou d’un domaine » ou un « défi », selon le Grand dictionnaire terminologique. Du côté du ministère responsable de l’Environnement, la directive remise aux initiateurs de projets le définit comme une « préoccupation majeure pour le gouvernement, la communauté scientifique ou la population, y compris les communautés autochtones concernées, et dont l’analyse pourrait influencer la décision du gouvernement ». Quels enjeux analyser? Pour qu’une commission du BAPE analyse un enjeu, celui-ci doit répondre à au moins deux des critères suivants : il doit faire l’objet de plusieurs préoccupations de la part du public et devenir un sujet de mobilisation; il doit soulever un questionnement majeur au sein de la commission sur le plan technique ou scientifique; il doit constituer une information d’intérêt pour le ministre, le gouvernement;
Il lui faut par ailleurs être structurant pour la prise de décision, c’est-à-dire révéler une limite du projet, mettre en évidence une incertitude majeure ou traduire une préoccupation sociale forte et persistante. Cela dit, tous les enjeux soulevés par le public sont portés à la connaissance du ou de la ministre responsable de l’Environnement puisqu’ils font invariablement l’objet d’un chapitre entier des rapports du BAPE. | | | À la découverte du modèle québécoisFin septembre, nous avons eu le plaisir de recevoir Gisèle GBehe Doua, sous-directrice des affaires économiques et des relations internationales de l’Agence nationale de l’environnement (ANDE) de la Côte d’Ivoire, et Luc Valiquette, conseiller senior en évaluation environnementale chez Auditerra. Nos collègues Martin Lessard, vice-président, Alexandra Dufresne, secrétaire et directrice générale, Georges Lanmafankpotin, membre, et Françoise Quintus, analyste, leur ont présenté l’expertise du BAPE, son mandat et ses façons de faire, tout en les questionnant sur les mécanismes qui prévalent en Côte d’Ivoire. | | | | Une journée à l’heure du maritimeUn mois plus tard, c’était au tour d’une poignée de participantes et participants à la Journée maritime québécoise de nous rendre visite. Nos collègues Martin Lessard, vice-président, et Sylvie Mondor, directrice de l’expertise environnementale et du développement durable, ont échangé avec eux sur le BAPE et la manière dont fonctionnent ses consultations publiques, mais aussi sur les nouvelles responsabilités qu’il assumera à partir du 1er décembre. Ce rendez-vous annuel permet également à notre équipe de mieux comprendre la réalité du milieu maritime. | | | Action!Le 16 octobre, notre collègue Sylvie Mondor, directrice de l’expertise environnementale et du développement durable, a participé au tournage d’une capsule Web de l’Association québécoise d’évaluation d’impact. Cette vidéo fait partie d’une série dont l’objectif est de mettre en lumière des rôles et des responsabilités parfois méconnus d’acteurs et actrices de l’évaluation environnementale. Interviewée par Jean Hébert, directeur de l’association, Sylvie a souligné la contribution essentielle des équipes d’analyse. Nous vous tiendrons au courant au moment de la diffusion. | De l’intérêt pour Le BAPE à l’écoleLe 30 septembre, notre collègue Mayeul Garitey, conseiller en communication, a présenté les trousses pédagogiques Le BAPE à l’école lors d’une rencontre du Comité interministériel en éducation au développement durable. L’accueil a été des plus enthousiastes. Les participantes et participants ont souligné l’intérêt de ces outils pour faire découvrir aux jeunes le fonctionnement des audiences publiques et une facette souvent méconnue de la démocratie québécoise. Certains ont même fait valoir que les trousses pourraient tout aussi bien trouver leur place auprès d'un public adulte. Parmi les idées lancées au fil des échanges, celle d’offrir des ateliers pratiques dans des congrès destinés au personnel enseignant du secondaire a particulièrement retenu l’attention. Une façon concrète de faire vivre une simulation d’audience et, qui sait, de donner envie à encore plus d’enseignantes et d’enseignants d’utiliser Le BAPE à l'école. Consulter les trousses | |
Faites-nous part de vos impressionsCertains contenus de L’heure juste vous plaisent, d’autres moins; faites-le-nous savoir en répondant à ce courriel ou en remplissant ce court sondage. Merci de nous aider à nous améliorer!
| ALÉAS CÔTIERSPousser encore plus loin l’améliorationLe rapport sur le programme décennal de protection des infrastructures du ministère des Transports face aux aléas côtiers au Bas-Saint-Laurent, en Gaspésie et aux Îles-de-la-Madeleine a été rendu public le 25 septembre. Au terme de son analyse, la commission responsable du dossier estime que le programme marque une amélioration importante de l’approche du Ministère. En effet, ce dernier privilégie ainsi l’anticipation des risques d’érosion et de submersion côtières plutôt que les interventions en situation d’urgence. La commission recommande toutefois de revoir l’approche de consultation publique afin de favoriser une participation plus large de la population, notamment en tenant compte des défis liés à la littératie. Elle souligne également l’importance de mettre en place des mécanismes transparents d’information, de suivi et de rétroaction auprès des communautés concernées. Par ailleurs, le ministère responsable de l’Environnement devrait exiger de l’initiateur qu’il évalue les effets cumulatifs des projets du programme afin de mieux soutenir l’adaptation des territoires côtiers aux changements climatiques. Enfin, la commission estime que cette démarche devrait servir de point de départ à l’élaboration d’un programme d’adaptation des infrastructures routières aux aléas côtiers pour l’ensemble de l’Est du Québec. | 💡LE COIN DES CURIEUXQu’est-ce qu’un tombolo? Le monde côtier a son propre vocabulaire. Épis maritimes, flèches littorales, rip-rap… Le rapport sur le programme du ministère des Transports face aux aléas côtiers regorge de mots et d’expressions pour désigner les formations naturelles et les ouvrages aménagés le long des côtes. Parmi eux, le terme tombolo désigne un cordon littoral, c’est-à-dire une « accumulation basse de sable, de gravier et de galet formée par l’action des vagues », qui se façonne « vers la mer reliant ainsi la côte à un îlot ». (Source : p. 51 du PR3.1) | MUR EN AMONT DU BARRAGE SIMON-SICARDPour une intégration harmonieuse dans un milieu de vie valoriséLe rapport sur le projet de réfection du mur de soutènement en amont du barrage Simon-Sicard est paru le 14 octobre. Au terme de son analyse, la commission responsable du dossier estime que le projet est requis en vertu de la Loi sur la sécurité des barrages. Toutefois, des bonifications s’avèrent nécessaires pour son intégration harmonieuse dans un milieu de vie valorisé. D’abord, la Ville de Montréal et l’Arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville devraient évaluer avec Hydro-Québec, en concertation avec les propriétaires riverains, la possibilité que les remblais projetés et les lots riverains appartenant à la société d’État puissent accueillir ultérieurement une promenade riveraine continue, ce qui est souhaité par plusieurs. Le projet présente également une occasion de favoriser la pratique d’activités nautiques par la population. Bien que l’Arrondissement n’envisage pas cette option pour le moment, il devrait, en collaboration avec Hydro-Québec, évaluer la possibilité d’adapter la conception des remblais pour prévoir l’accès à la rivière des Prairies en terres publiques. De plus, l’Arrondissement devrait explorer avec la société d’État la possibilité d’aménager des points d’accès aux berges en s’inspirant notamment de la placette du Fort-Lorette. Pour en savoir plus sur les principales conclusions du rapport, lisez son résumé en un clin d’œil et ses faits saillants. Photo : Hydro-Québec Consulter le rapport | 💡LE COIN DES CURIEUXQui était Simon-Sicard? Charpentier et meunier, il construit, de 1724 à 1726, des moulins en aval du barrage qui porte son nom. Il aura ensuite la charge des moulins à farine et à scie. (Source : p. 50 du PR3.8) | Plusieurs nouveaux dossiers à suivreDeux audiences publiques et une période d'information viennent de s'ajouter au menu du BAPE. Petit conseil : inscrivez-vous aux alertes des projets qui vous intéressent dans notre site Web. Vous recevrez ainsi toute l’information pertinente par courriel. | | | Retiré de la procédure d’évaluation environnementale en 2022 et réintroduit l’année suivante, le projet de stabilisation de la plage Rochelois à Port-Cartier fait son retour au BAPE dans une version actualisée. En effet, notre organisation a reçu un mandat d’audience publique à ce sujet à la fin du mois de septembre et les séances de la première partie se sont déroulées les 20 et 21 octobre à l’Agora du Complexe récréatif et culturel de Port-Cartier. Si vous souhaitez donner votre point de vue sur le projet à la commission responsable de son examen, vous pouvez vous inscrire pour le faire à l’occasion de la deuxième partie, qui commencera le 17 novembre. Vous pouvez aussi transmettre un mémoire, un commentaire ou une image commentée. Photo : Ville de Port-Cartier Consulter le dossier | | | | Le projet de réaménagement du terminal no 5 au port de Baie-Comeau, proposé par la Corporation de gestion du port de Baie-Comeau, fera l’objet d’une audience publique à compter du 10 novembre. Celle-ci sera présidée par Marie-Eve Fortin, qui sera accompagnée de Stéphanie Dufresne, commissaire. Au cours de la première partie de l’audience, vous pourrez en apprendre plus sur le projet et poser vos questions, tandis qu’en deuxième partie, la commission recevra vos opinions et préoccupations. Les détails concernant le lieu et l’heure des séances seront communiqués sous peu. Photo : STGM Architechture Consulter le dossier | | | Une période d’information sur le projet d’élargissement du boulevard La Vérendrye Ouest à Gatineau se déroulera du 4 novembre au 4 décembre 2026. En effet, la Ville de Gatineau souhaite élargir à quatre voies ce boulevard entre le boulevard Gréber et la montée Paiement. Le projet prévoit notamment des voies réservées aux autobus et aux véhicules multioccupants, l’ajout d’un trottoir et la reconfiguration de certaines intersections pour améliorer la sécurité des piétons et des cyclistes. Une séance publique d’information vous permettra d’assister à une présentation du projet et de poser toutes vos questions à ce sujet. Les détails concernant la date, l’heure et le lieu seront communiqués prochainement. Consulter le dossier | | Suivez-nous sur les réseaux sociaux! | Membres du Comité Infolettre : Julia Audet (rédaction et montage), Alexandra Dufresne, Léa Harvey, Marie-Eve Fortin, Christophe Marquis, Josiane Ouellet (coordination, rédaction et édition) et Françoise Quintus | Ont aussi participé à cette parution : Paula Beaulieu (site Web), Karine Fortier (carte), Lina Croteau (révision), Mathieu Giguère (illustrations), Patrick Fournier et Karine Lavoie (rédaction) | | © Gouvernement du Québec, 2026 | | | | |
