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Infolettre du BAPE | Novembre 2025

 

Vues sur le BAPE

À gauche des commissaires, quelques collègues analystes au travail en séances publiques

Que font les analystes?

Durant les séances publiques, les analystes du BAPE s’affairent en silence à proximité des commissions d’enquête. Mais en quoi consiste exactement le travail de ces artisans de l’ombre? Il y a quelque temps, l’un d’eux a abordé le sujet avec l’équipe de la Direction des communications. Curieux de découvrir ce qui est ressorti de cette rencontre? Voici votre chance!

Saviez-vous que les analystes qui prêtent main-forte aux commissaires du BAPE jouent parfois les gardes du corps? « Pour nous assurer que les commissaires ne sont pas influencés, nous devons les accompagner partout, même à la salle de bain, afin qu’il y ait toujours un témoin lorsque des gens les interpellent, explique Alexandre Bourke, analyste. Quand une personne aborde le projet à l’étude, on lui demande de nous suivre un peu à l’écart, on l’écoute et l’on transmet l’information pertinente à la commission. » Évidemment, les responsabilités d’un ou une analyste dépassent ce rôle anecdotique.

Lire l’article

 

AU SERVICE DE LA SCIENCE

Pictogramme représentant un rapport scruté à la loupe

Des échos, même en linguistique

À chacune de ses parutions, la présente rubrique donne un nouvel exemple du rayonnement du BAPE dans le domaine scientifique. Cette fois, une chercheuse en linguistique cite un de nos anciens commissaires.

Dans un article paru en 2021 dans Linx, la revue des linguistes de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense, Gaétane Dostie étudie la trajectoire empruntée par la périphrase typiquement québécoise être à INF (c’est-à-dire verbe à l’infinitif) entre la fin du XIXe siècle et le début du XXIe siècle. Elle s’intéresse aussi aux expressions être après INF et être en train de INF. Pour ce faire, l’auteure s’est basée sur les banques de données Canadiana et BAnQ. À partir de critères précis, elle y a repéré un certain nombre d’occurrences pour chaque forme. Elle présente ces données dans des tableaux couvrant trois périodes distinctes. Le BAPE entre en scène lorsque l’auteure fait référence à une transcription d’une séance publique de l’audience sur le développement de la production porcine au Québec (2003) afin de mettre l’accent sur l’utilisation de l’expression être à INF dans un contexte axé sur la progressivité focalisée. Plutôt qu’une expression de la durée, cette notion désigne « la localisation d’un processus ou d’un événement en cours par rapport à un point d’évaluation », comme le mentionne Claus D. Pusch dans cet article. En effet, le commissaire cité dit : « Je suis à regarder… ». Finalement, l’article conclut que la périphrase être en train de INF s’est immiscée dans le langage au début du XXe siècle avant de s’imposer quelques décennies plus tard, au détriment des deux autres expressions.

Quoi de neuf

ACTIVITÉS ET INITIATIVES

Cinq nouveaux membres à votre écoute

Le Conseil des ministres a procédé à la nomination de cinq nouveaux membres à temps partiel lors de sa séance du 19 novembre 2025. La durée du mandat de chacun d’eux est de trois ans. Il s’agit de François Boulanger, Chantale Bourbeau, Stéphanie Dufresne, Rosanne Fortin et Sophie Hamel-Dufour. Leur rôle sera d’agir comme commissaire, présidente ou président, dans le cadre de futures consultations publiques ou médiations que nous confiera le ministre responsable d’Environnement.

 

Consulter les bios

Suivez-vous nos médias sociaux?

Ça bouge dans nos médias sociaux ces temps-ci! Par exemple, notre collègue Patrick Fournier, conseiller en communication, vient d’y publier une vidéo sur les dessous d’une séance publique d’information. Nous avons aussi lancé deux nouvelles séries de publications : Mes mots BAPE, qui définit des termes liés aux différents types de dossiers qui nous sont confiés, et Les faits BAPE, où nous déboulonnons certains mythes nous concernant. Et puis, nous nous sommes permis un clin d’œil avec une publication d’Halloween rappelant qu’il n’y a rien de sorcier dans nos rapports. Alors, ça vous parle?

Pictogramme représentant un webinaire

PARTICIPATION PUBLIQUE

Quoi évaluer? Et comment?

Les membres de la communauté sur les bonnes pratiques en participation publique (B3P) se sont réunis pour un premier webinaire le 30 octobre. À cette occasion, quelque 80 personnes ont pu découvrir les efforts déployés par l’Office de consultation publique de Montréal, le BAPE, l’Office de consultation publique de Longueuil et la Ville de Laval en matière d’évaluation de la participation publique. Après quoi, les participantes et participants ont posé des questions sur diverses facettes de ce sujet, par exemple, le suivi de l’incidence des recommandations sur les décisions. Toujours stimulant, le partage d’expériences et d’idées.

Quelques dominos et des feuilles

EFFETS CUMULATIFS

Une question dactualité

Également le 30 octobre, notre collègue analyste Françoise Quintus a pris part à un atelier-formation sur l’évaluation des impacts cumulatifs. Les participantes et participants se sont penchés sur quelques cas concrets et diverses approches méthodologiques. Ils ont également pu entendre Miles Scott-Brown, un expert de renommée internationale dans le domaine. L’Association québécoise pour l’évaluation d’impact proposait cette activité alors que le gouvernement canadien commence à effectuer des études d’impact environnemental régionales et que le gouvernement québécois a mis en place une nouvelle procédure concernant ce type d’évaluation. Un perfectionnement qui tombe à point.

Pictogramme représentant des mains qui tiennent un cœur

CAMPAGNE ENTRAIDE

Nous avons récolté 11 364 $!

Le mois d’octobre s’est déroulé sous le signe de la générosité au BAPE. Plusieurs personnes se sont impliquées dans l’organisation d’activités-bénéfice qui ont connu un vif succès (déjeuner des gestionnaires, pauses gourmandes, encan, bingo, moitié-moitié, etc.). Nous pouvions aussi faire des dons en prévoyant un prélèvement automatique sur nos payes de l’année à venir. Résultat : notre petite équipe d’une cinquantaine de personnes a amassé 11 364 $! Sachant que 260 $ suffisent à offrir 13 cours d’activité physique adaptée à une personne atteinte de sclérose en plaques, nous imaginons avec fierté ce que les organismes bénéficiaires pourront réaliser grâce à cet argent.

TEMPS DES FÊTES

Lheure de prendre une pause

Nous supposons que vous aurez mieux à faire que de lire L’heure juste le 25 décembre, alors nous sauterons la prochaine parution. Pour suivre les périodes d’information et les audiences publiques en cours, vous pouvez vous inscrire aux alertes des dossiers concernés ou consulter notre site Web et nos médias sociaux. En attendant de vous retrouver à la fin du mois de janvier, nous vous souhaitons à l’avance un très joyeux temps des fêtes en compagnie des gens que vous aimez!

Le BAPE en action

DOSSIERS CONFIÉS PAR LE MINISTRE

Simulation visuelle illustrant le projet de parc éolien de Grosse-Île.

Simulation visuelle : Valeco

Projet éolien aux Îles-de-la-Madeleine

Le 19 novembre commençait la période d’information publique sur le projet de construction du parc éolien de Grosse-Île aux Îles-de-la-Madeleine. Celui-ci prévoit l’aménagement de 4 à 7 éoliennes sur les terres de la municipalité ainsi que sur celles de la compagnie Sel Windsor ltée. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre site Web, où se trouve toute la documentation disponible à ce sujet. Cela dit, c’est le 3 décembre à 19 h, heure de l'Atlantique, et à 18 h, heure de l’Est, que vous pourrez poser toutes vos questions sur le projet à son initiateur, une société en commandite composée de NGE Renouvelable et de l’Alliance de l’énergie de l’Est. La séance publique d’information se tiendra à la salle communautaire de Fatima (4, chemin Ernest) et en ligne sur le site Web et la page Facebook du BAPE. Ensuite, les personnes qui le désirent auront jusqu’au 19 décembre pour demander au ministre responsable de l’Environnement la tenue d’un examen public du projet par le BAPE.

Consulter le dossier

Photographie du site de l’usine de General Dynamics à Salaberry-de-Valleyfield

Photo : General Dynamics

Agrandissement dune usine à Salaberry-de-Valleyfield

Le ministre responsable de l’Environnement nous a également demandé d’annoncer la période d’information publique sur le projet d’agrandissement de l’usine de fabrication de matériaux énergétiques General Dynamics à Salaberry-de-Valleyfield. Celle-ci débutera le 28 novembre et se terminera le 29 décembre. Nous pouvons déjà vous annoncer la date et le lieu de la séance publique d’information au cours de laquelle General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada Valleyfield inc. présentera son projet et répondra à toutes vos questions à ce sujet. Elle aura lieu le 15 décembre à 19 h, au salon Gault de l’hôtel MOCO Valleyfield (40, avenue du Centenaire). En attendant, vous pouvez consulter la documentation sur le projet dans notre site Web.

Consulter le dossier

 

À LA CARTE ET À L’AGENDA

Carte situant les dossiers en cours

1. Sainte-Julienne dans Lanaudière

Audience publique sur le projet de poste Jean-Jacques-Archambault à 735-120 kV dans Lanaudière

  • 28 novembre 2025 : Dépôt du rapport au ministre responsable de l’Environnement

 

2. Hébertville-Station au SaguenayLac-Saint-Jean

Audience publique sur le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique d’Hébertville-Station

  • 15 janvier 2026 : Dépôt du rapport au ministre responsable de l’Environnement

3. Grosse-Île aux Îles-de-la-Madeleine

Période d’information publique sur le projet de construction du parc éolien de Grosse-Île dans la communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

  • 3 décembre 2025 à 19 h (heure de l'Atlantique) : Séance publique d’information à la salle communautaire de Fatima (4, chemin Ernest)

 

4. Salaberry-de-Valleyfield en Montérégie

Période d’information publique sur le projet d’agrandissement de l’usine de fabrication de matériaux énergétiques General Dynamics à Salaberry-de-Valleyfield

  • 15 décembre 2025 à 19 h : Séance publique d’information au salon Gault de l’hôtel MOCO Valleyfield (40, avenue du Centenaire)

 

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Membres du Comité Infolettre :

René Beaudet, Shirley Bishop, Alexandre Bourke, Alexandra Dufresne, Marie-Eve Fortin, Josiane Ouellet et Françoise Quintus


Ont aussi participé à cette parution :

Andrea Aristizabal (montage), Virginie Begue  (site Web), Lina Croteau (révision), Karine Fortier et Mathieu Giguère (illustrations)

 

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