Infolettre du BAPE | Mars 2025 | LES RÔLES DU BAPE Une équipe de passionnés à votre service Le BAPE joue quatre grands rôles : informer, consulter, enquêter et aviser. Cette série d’articles de L’heure juste explore en détail chacun de ces rôles. Dans la présente édition, nous décortiquons le rôle de consulter. | « Ce n’est pas tant dans ce que l’on dit, mais c’est dans la façon dont on considère les gens lorsqu’ils arrivent devant nous. C’est le contact que nous établissons avec les participants et participantes, c’est l’attention qu’on leur donne en leur disant de prendre leur temps, qu’on est là pour les écouter, et de s’assurer qu’ils ont une réponse à leur question. L’important, c’est qu’ils se sentent écoutés. » – Marie-Eve Fortin, membre du BAPE Lire l’article | | AU SERVICE DE LA SCIENCE Une place de choix L’information produite à l’occasion des travaux du BAPE représente une mine d’or pour certains chercheurs. À chacune de ses parutions, la rubrique Au service de la science donne un nouvel exemple du rayonnement de nos rapports dans le domaine scientifique. Aujourd’hui, nous abordons une thèse réalisée à l’Université d’Ottawa. | | La thèse de Mohammed Kamal Taki Imrani s’intéresse aux enjeux de mobilité, notamment aux mégaprojets d’électrification qu’elle présente comme une des ambitions pour relever les défis relatifs aux transports publics urbains. Plus précisément, elle tente de répondre à la question de recherche suivante : dans quelle mesure le choix du modèle de gouvernance a-t-il influencé la mise à l’agenda des grands projets d’électrification du REM à Montréal et du O-Train à Ottawa? Pour le cas du REM, l’auteur a utilisé le rapport no 331 du BAPE comme source primaire d’information. Les renseignements qu’il y a recueillis lui ont permis notamment de retracer l’historique du projet, de mettre ce dernier en contexte et de bien établir la problématique vécue alors à Montréal. Il reprend même cinq constats de la commission d’enquête tels quels dans sa démonstration. Bref, les travaux du BAPE sont omniprésents dans plus de 60 pages de cette thèse. Autant dire qu’ils y occupent une place de choix. | Quoi de neuf ACTIVITÉS ET INITIATIVES | | | De la visite du Brésil Le 5 mars dernier, nous avons eu le plaisir de recevoir à nos bureaux des représentants de l’Agence brésilienne de développement industriel et de l’Agence nationale des mines du Brésil, qui souhaitaient se renseigner sur l’évaluation environnementale des grands projets industriels et miniers au Québec. Alain R. Roy, notre président, René Beaudet, notre directeur général, et Sylvie Mondor, notre directrice de l’expertise environnementale, leur ont parlé des rôles du BAPE et de la manière dont se déroulent nos consultations publiques. Cette belle rencontre a été l’occasion pour nos collègues de partager leur expérience et de faire valoir l’importance de la participation citoyenne. | | | | Tous les chemins mènent au BAPE Le 25 mars dernier, le Centre de développement professionnel de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke a tenu une activité intitulée Midi sur les carrières et milieux non traditionnels en droit afin de faire découvrir aux étudiantes et étudiants des possibilités professionnelles différentes de celles qui viennent spontanément à l’esprit dans ce domaine. Notre président, Alain R. Roy, et notre vice-président, Martin Lessard, tous deux avocats diplômés de l’Université de Sherbrooke, y ont participé. Ils ont accueilli les participantes et participants au kiosque du BAPE et ont discuté avec eux des perspectives d’avenir dans le domaine du droit de l’environnement de même que de leurs parcours respectifs. Des expériences qui montrent bien que le droit offre de nombreuses occasions, parfois insoupçonnées, et que l’exploration d’avenues moins fréquentées peut mener à un travail vraiment passionnant. | | | Réservez votre place rapidement! | Une formation offerte dans le cadre de la collaboration entre le Groupe Femmes Politique et Démocratie et le BAPE aura lieu dans nos locaux (140, Grande Allée Est, bureau 650), le 19 juin, de 13 h à 16 h. Elle combinera l’acquisition de connaissances et la réalisation d’exercices pratiques, de manière à aider les femmes qui y participeront à exprimer efficacement leurs préoccupations et leur opinion à l’occasion de nos consultations publiques. Il n’est pas nécessaire d’avoir participé au webinaire présenté en janvier pour vous inscrire. Dépêchez-vous, les places sont limitées! S’inscrire | | Le BAPE en action DOSSIERS CONFIÉS PAR LE MINISTRE | Photo : Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie | PROGRAMME DE DRAGAGE AU PORT DE GROS-CACOUNA Protéger le béluga et optimiser la gestion des sédiments Le rapport de la commission d’enquête qui s’est penchée sur le programme de dragage d’entretien de la Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie à Gros-Cacouna vient d’être rendu public de même que ses faits saillants et son résumé. Pour rappel, il s’agit d’un projet prévoyant trois dragages en 2025, 2028 et 2031 afin de retirer des sédiments présents dans le havre du port. À la suite de son analyse, la commission conclut que le dragage est nécessaire afin de permettre aux bateaux de manœuvrer de façon sécuritaire et de réduire le nombre de voyages, notamment durant la période sensible pour le béluga. Tout comme Pêches et Océans Canada, elle considère par ailleurs comme justifiées les mesures proposées afin de réduire les risques pour la survie du béluga et de favoriser son rétablissement dans l’estuaire du Saint-Laurent. La commission estime également que le dragage au port de Gros-Cacouna serait une occasion pour Pêches et Océans Canada et le ministère responsable de l’Environnement de réaliser une étude conjointe sur les effets du bruit des différents types de dragage sur le béluga. Finalement, la commission est d’avis que, pour le premier dragage, le rejet en eau libre représente l’option la plus viable économiquement, en plus d’être celle qui générerait le moins de gaz à effet de serre. En revanche, elle juge que l’initiateur du projet devrait poursuivre ses efforts dans l’évaluation du potentiel de valorisation des sédiments pour les prochains dragages. Il s’agit d’un aperçu des conclusions de la commission. Pour avoir l’heure juste, penchez-vous sur l’ensemble de son analyse, de ses constats et de ses avis. Consulter le rapport | AGRANDISSEMENT DU LET À MONT-LAURIER ET PARC ÉOLIEN DE LA MADAWASKA La participation en bref Deux commissions d’enquête tenaient récemment la deuxième partie de l’audience publique dont elles ont la responsabilité. Alors qu’elles travaillent à la rédaction de leur rapport, voici un aperçu de la participation citoyenne à leurs travaux. | | | Les séances de l’audience publique sur le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique à Mont-Laurier se sont déroulées les 11 et 12 février ainsi que le 11 mars dernier. En moyenne, près de 40 personnes ont assisté à chacune d’elles, en salle ou à distance. En première partie, les participantes et participants ont abordé plusieurs sujets à travers leurs questions, dont la présence d’odeurs, les répercussions sur le paysage et la contamination des cours d’eau. Lors de la deuxième partie, la commission a reçu sept mémoires, deux commentaires et trois opinions verbales. Elle tient d’ailleurs à remercier sincèrement toutes les personnes qui ont participé à ses travaux. Surveillez la sortie de son rapport, au plus tard le 25 juin 2025. Consulter le dossier | | | | La commission d’enquête chargée d’examiner le projet de parc éolien de la Madawaska à Dégelis et Saint-Jean-de-la-Lande tient à remercier toutes les personnes qui ont participé aux séances de l’audience publique. Lors des trois séances de la première partie, tenues les 25 et 26 février, 19 interventions ont permis à la population de poser des questions sur le projet. En deuxième partie, les deux séances tenues les 25 et 26 mars ont donné la parole à 16 personnes ou organisations inscrites pour présenter un mémoire ou exprimer leur opinion verbalement. À ce nombre se sont ajoutées deux inscriptions spontanées. Au total, la commission a reçu 34 mémoires. Elle poursuit maintenant son analyse et déposera son rapport au ministre responsable de l’Environnement au plus tard le 24 juin 2025. Consulter le dossier | | | DEUX PÉRIODES D’INFORMATION À MONTRÉAL Quelques faits saillants Les périodes d’information publiques sur deux projets d’Hydro-Québec à Montréal ont pris fin au cours des dernières semaines. Les comptes rendus publiés par la suite témoignent notamment des actions réalisées pour informer le public et des thèmes qui ont retenu l’attention des participantes et participants. | | | Simulation visuelle : Hydro-Québec Quelques personnes ont bravé les conditions difficiles laissées par la tempête historique de la mi-février pour assister à la séance d’information sur le projet de modernisation du réseau électrique entre les postes Saraguay et Rockfield à Mont-Royal. Ce projet consiste en la modernisation d’une artère électrique majeure de l’ouest de l’île de Montréal. Plusieurs thèmes ont été abordés à l’occasion de cette séance, notamment les effets du projet sur la population à proximité, le poste Hampstead et le futur poste Côte-Saint-Luc, la configuration aérienne et souterraine de la ligne électrique ainsi que l’incorporation dans le projet de l’initiative Corridor vert de la Ville de Montréal. Consulter le compte rendu | | | | Simulation visuelle : Hydro-Québec Nous nous sommes ensuite transportés dans l’est de la métropole pour une séance d’information sur un projet de construction de poste électrique et de lignes d’alimentation dans le quartier Mercier–Hochelaga-Maisonneuve. Les citoyennes et citoyens présents en salle et à distance ont posé plus d’une vingtaine de questions abordant notamment les aménagements prévus pour le futur poste Hochelaga, les effets du projet sur la faune, la flore et les milieux hydriques, les travaux prévus dans le cadre du projet ainsi que les projections de consommation énergétique pour le secteur. Consulter le compte rendu | | | PROJET D’AGRANDISSEMENT DU LET D’HÉBERTVILLE-STATION Avez-vous toute l’information désirée? | La séance publique d’information sur le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique d’Hébertville-Station a eu lieu le 24 mars dernier. Visionnez-la pour découvrir les aspects du projet qui ont retenu l’attention des participantes et participants. Il est encore temps de vous informer afin de décider si vous souhaitez ou non demander au ministre responsable de l’Environnement la réalisation d’un examen public du projet par le BAPE. Vous avez jusqu’au 11 avril pour le faire. Consulter le dossier | | BAS-SAINT-LAURENT ET LANAUDIÈRE Deux nouveaux dossiers Le ministre responsable de l’Environnement, Benoit Charette, vient de confier au BAPE les deux dossiers que voici. | L’annonce de la période d’information publique sur le projet de poste Jean-Jacques-Archambault à 735-120 kV à Sainte-Julienne dans Lanaudière par Hydro-Québec. Celle-ci se déroulera du 9 avril au 9 mai. | | La tenue d'une audience publique sur le projet de parc éolien Canton MacNider dans le Bas-Saint-Laurent. Ce mandat débutera le 22 avril et durera au maximum quatre mois. Restez à l’affût! Des détails suivront prochainement dans notre site Web. Consulter les dossiers | | Dites-nous ce que vous avez pensé de cette parution. Commenter | | Suivez-nous sur les réseaux sociaux! |
Membres du Comité Infolettre : René Beaudet, Shirley Bishop, Alexandre Bourke, Alexandra Dufresne, Marie-Eve Fortin, Josiane Ouellet et Françoise Quintus |
Ont aussi participé à cette parution : Véronique Beaulieu, Patrick Fournier et Alexandre Tanguay (textes), Virginie Begue (site Web), Lina Croteau et Karine Lavoie (révision), Karine Fortier et Mathieu Giguère (illustrations) et Danielle Gagné (montage) | |
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